Document d'archives : Dîme. - Etat des grandes dîmes [adjudiquées] sous les halles de Belfort (1669). Déclaration faite par les co décimateurs sur les...

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Title:

Dîme. - Etat des grandes dîmes [adjudiquées] sous les halles de Belfort (1669). Déclaration faite par les co décimateurs sur les bans de Bavilliers, Argiésans, Essert, Bourogne et Grandvillars. Papier terrier fait à la demande du doyen du chapitre de l’église métropolitaine de Besançon, obtenu par devant le Conseil Souverain d’Alsace le 19 septembre 1692 par devant Melchior Noblat bailli et prévôt de Belfort et Mansuel Mangenot notaire royal général du pays de la Haute Alsace (1692).

Identifiant de l'unité documentaire :

3 E 252

Inventaire d'archives :

Organisation :