Document d'archives : . Transfert du marché d'exploitation et de gros entretien des installations de chauffage des établissements scolaires. 1986-1989....

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

. Transfert du marché d'exploitation et de gros entretien des installations de chauffage des établissements scolaires. 1986-1989.
- Correspondance.
- Notes, notes manuscrites.
- Documentation relative au marché d'exploitation.
. Création d'équipements scolaires. 1991.
- Notes, notes manuscrites.
- Projet de réponse.
. Qualité et sécurité des équipements et matériels destinés à la pratique des activités physiques et sportives. 1993-1996.
- Correspondance.
- Notes, notes manuscrites.
. Gestion du transport des élèves et étudiants handicapés dans le cadre de la décentralisation. 1984-1985.
- Correspondance.
- Notes.
. Transports scolaires et écoles rurales. 1991- 1993.
- Correspondance.
- Notes.
- Fiche d'information sur les regroupements scolaires et les transports. 1993.
- Tableaux d'effectifs 1991-1992.
. Restauration scolaire. 1992-1995.
- Correspondance.
- Notes, notes manuscrites.
- Projet de textes et de décrets.
- Contrats.

Identifiant de l'unité documentaire :

20040447/1-20040447/15 - 20040447/5

Fonctions :