Pièce 1. Guerre-Administration . Subsistances militaires (6 ventôse an II- 7 brumaire an IV).
Pièce 2. Arrêté concernant les approvisionnements de Bitche et Landau.

Titre :
Pièce 1. Guerre-Administration . Subsistances militaires (6 ventôse an II- 7 brumaire an IV).
Pièce 2. Arrêté concernant les approvisionnements de Bitche et Landau. An II, 6 ventôse
Pièce 3. Arrêté sur les formalités relatives aux dépenses pour subsistances et à leur paiement. An II, 13 messidor
Pièce 4. Arrêté décidant que les grains et fourrages versés dans les magasins nationaux ou militaires seront payés sur les états mentionnés à l'art. 2 de l'arrêté du Conseil exécutif du 23 ventôse au 13 messidor an II.
Pièce 5. Arrêté relatif à l'ordonnancement des dépenses arriérées de l'administration des subsistances militaires. An II, 19 messidor.
Pièce 6. Arrêté faisant lever les scellés apposés sur les papiers de Beauchesne, commissaire des guerres à Longwy. An II, 6 thermidor.
Pièce 7. Arrêté relatif aux mesures à prendre à la suite des succès obtenus par l'armée des Pyrénées occidentales. An II, 21 thermidor.
Pièce 8. Arrêté suspendant l'exécution des ordres donnés le 24 frimaire au sujet de la vente des subsistances des magasins du Nord. An III, 15 nivôse.
Pièce 9. Arrêté relatif à la formation de magasins de subsistances. An III, 15 pluviôse.
Pièce 10. Arrêté ordonnant de diriger sur Bordeaux les approvisionnements destinés à l'armée des Pyrénées occidentales. An III, 29 pluviôse.
Pièce 11. Arrêté relatif au paiement d'une somme de 23 095 livres au citoyen Joseph Baruch. An III, 2 ventôse.
Pièce 12. Arrêté autorisant la commission des approvisionnements à faire payer à Auguié la somme de 64 242 livres pour achever le remboursement d'un prêt fait par lui à la caisse des vivres de Mayence. An III, 5 ventôse.
Pièce 13. Arrêté prescrivant de faire exécuter les dispositions des arrêtés pris par Neveu les 14 et 16 pluviôse relatifs à l'approvisionnement de l'armée de la Moselle. An III, 10 ventôse.
Pièce 14. Arrêté relatif aux réclamations du citoyen Léger, de Paris. An III, 10 ventôse.
Pièce 15. Arrêté envoyant Malus près les armées du Nord et de Sambre-et-Meuse en qualité de commissaire ordonnateur. An III, 13 ventôse.
Pièce 16. Arrêté concernant l'achat de gré à gré des objets nécessaires aux armées de Terre et de Mer. An III, 15 ventôse.
Pièce 17. Arrêté rapportant tous ceux des représentants relatifs aux rations des gendarmes en résidence dans les départements. An III, 18 germinal.
Pièce 18. Arrêté concernant les rations des ouvriers de l'arsenal d'Auxonne. An III, 5 floréal.
Pièce 19. Arrêté ordonnant que celui du représentant Bastien qui accorde à la maîtresse de poste à Châteauroux 16 gendarmes et 10 milliers de fourrages et de foins ne sera pas exécuté. An III, 16 floréal.
Pièces 20, 21. Arrêté décidant que l'administration des subsistances se bornera aux approvisionnements de l'armée. An III, 19 floréal.
Pièce 22. Arrêté autorisant des administrations de district à passer des marchés de fournitures. An III, 24 floréal.
Pièce 23. Arrêté relatif à l'approvisionnement des magasins militaires de la 17e division. An III, 24 floréal.
Pièce 24. Arrêté accordant à titre d'emprunt à Larguillon Lefèvre 200 boisseaux de blé froment à charge de le remplacer ainsi que 2000 boisseaux d'avoine. An III, 24 floréal.
Pièce 25. Arrêté approuvant les dispositions de celui du représentant Frémanger. An III, 30 floréal.
Pièce 26. Arrêté relatif à la subsistance de la 17e division militaire. An III, 4 prairial.
Pièce 27. Arrêté décidant que l'agence des subsistances générales approvisionnera les magasins des 29 brigades de gendarmerie du district de la Franciade. An III, 15 prairial.
Pièce 28. Arrêté autorisant les directeurs et agents des subsistances militaires à fournir des rations à la gendarmerie du district de Delémont. An III, 8 messidor.
Pièce 29. Arrêté confirmant celui de Richou pour l'approvisionnement des gendarmes du Bas-Rhin. An III, 10 messidor.
Pièce 30. Arrêté accordant une demi-ration de vivres aux conducteurs et charretiers et une demi-ration de fourrages aux chevaux quand ils se rendent loin de Paris. An III, 29 messidor.
Pièces 31, 33. Arrêté autorisant la Commission des approvisionnements à acheter des mulets pour les transports de vivres destinés à l'armée des Pyrénées occidentales (pièce jointe). An III, 1er thermidor.
Pièce 32. Arrêté autorisant la compagnie Lanchère à acheter les chevaux et mulets nécessaires pour transporter des vivres de Bordeaux à Bayonne pour l'Armée des Pyrénées occidentales. An III, 1er thermidor.
Pièce 34. Arrêté accordant des rations de campagne à l'ingénieur en chef, l'ingénieur adjoint, le gérant et le conducteur de travaux chargés de l'établissement des lignes télégraphiques de Paris à Châlons, Metz, Strasbourg et Landau, avec ramifications de Lille à Dunkerque, Ostende et Bruxelles et accordant aussi des rations de pain aux ouvriers de l'atelier de Paris. An III, 4 thermidor.
Pièces 35-37. Pièces jointes à l'arrêté accordant des rations aux agents des télégraphes. An III, 4 thermidor.
Pièce 38. Lettre à Chappe. An III, 15 messidor.
Pièce 39. Arrêté annulant la nomination par Dentzel, d'Isaac May comme entrepreneur en chef pour l'approvisionnement en grains et fourrages de Landau, Wissembourg et Guermersheim. An III, 10 thermidor.
Pièce 40. Arrêté accordant une ration de vivres aux employés des directions centrales de l'habillement des troupes. An III, 12 thermidor.
Pièce 41. Arrêté accordant une ration de sel à toutes les troupes. An III, 17 thermidor.
Pièce 42. Arrêté accordant la ration militaire au personnel des postes de l'arrondissement de l'armée des Côtes-de-Brest. An III, 25 thermidor.
Pièce 43. Arrêté supprimant les fournitures extraordinaires aux officiers et personnes attachées au camp du Trou d'Enfer. An III, 25 thermidor.
Pièces 44, 45. Arrêté accordant la ration militaire aux 12 ouvriers employés par Meunier, charron du Comité (pièce jointe). An III, 26 thermidor.
Pièce 46. Arrêté accordant une ration de pain et de viande aux employés des subsistances générales des armées de l'Ouest, des Côtes de Brest et Cherbourg. An III, 1er fructidor.
Pièce 47. Arrêté accordant la ration militaire de pain et de viande aux matelots du chasse-marée "Le Neptune". An III, 7 fructidor.
Pièces 48 à 50. Arrêté autorisant les agents des approvisionnements aux armées de Rhin et Moselle à recevoir des soumissions stipulées en numéraire ou en assignats en cours (pièces jointes). An III, 14 fructidor.
Pièce 51. Lettre de Gobert, agent des subsistances, en Suisse. An III, 1er fructidor.
Pièces 52, 53. Arrêté continuant les rations aux employés du télégraphe Paris-Lille (pièce jointe). An III, 19 fructidor.
Pièce 54. Arrêté accordant des rations militaires à 11 préposés des Douanes. An IV, 12 vendémiaire.
Pièce 55. Arrêté relatif à la ration journalière de pain des ouvriers et des entrepreneurs de la fabrique d'armes du Mans dirigée par Lefèvre et Simonin. An IV, 21 vendémiaire.
Pièce 56. Arrêté accordant une ration de vivres aux gardes-magasins des ports et aux employés de leurs bureaux. An IV, 24 vendémiaire.
Pièce 57. Arrêté accordant indemnité et ration de vivres aux gardes-magasins des ports de la République. An IV, 24 vendémiaire.
Pièce 58. Arrêté ordonnant d'envoyer aux préposés des subsistances militaires un exemplaire de l'arrêté du 14 frimaire an III relatif à l'envoi de la situation des magasins et des caisses. An IV, 26 vendémiaire.
Pièce 59. Arrêté relatif à la ration de pain et de viande des marins employés au service des transports par mer pour l'armée des Pyrénées orientales. An IV, 30 vendémiaire.
Pièces 60, 61. Arrêté approuvant celui du représentant Porcher (pièce jointe). An IV, 3 brumaire.
Pièces 62, 63. Lettre de Porcher (pièce jointe). An IV, 2 vendémiaire.
Pièces 65, 66. Arrêté délivrant une ration de camapgne au capitaine Pradier, inspecteur à la manufacture de Moulins (pièce jointe). An IV, 26 vendémiaire.
Pièces 67, 68. Arrêté délivrant une ration de campagne au chef de bataillon Auger (pièce jointe). An IV, 7 brumaire.
Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Identifiant de l'unité documentaire :
AF/II/281-AF/II/417/C - Dossier 2349

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