Document d'archives : Minutes. 1826, 1er septembre - 1826, 31 octobre

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Informations complémentaires :
1826, 1 septembre à 24 octobre : actes passés par-devant Pierre Duchesne.
1826, 25 à 31 octobre : actes passés par-devant Pierre-Rémy Duchesne.
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/LXXXIX/1120 - MC/ET/LXXXIX/1184, MC/RE/LXXXIX/15 - MC/RE/LXXXIX/16 - MC/ET/LXXXIX/1120