Document d'archives : Inventaire ancien des documents concernant les terres de Marcilly-sur-Seine et de Lavau.

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Dossier 1. Contrats de rente.
Au profit de Jean Deschamps, seigneur de Marcilly et Conflans-sur-Seine. 3 p. 1617-1620
Entre des habitants de Marcilly. 2 p. 1661-1664
Au profit d'Armand Deschamps, vicomte de Marcilly. 2 p. 1682-1684
Pièce de procédure concernant un bail, entre Marie Deschamps et des laboureurs de Marcilly. 10 septembre 1697
Baux entre les habitants de Marcilly. 2 p. 1726-1739
Constitution de 5 livres de rente par Louis François de Galliffet, au nom de l'église et de la fabrique de St André-de-Saron. 16 décembre 1764
Dossier 2.
Actes de reconnaissances de propriété pour la terre de Marcilly. 4 p. 1778-1786
Dossier 3.
Arpentage de la terre de Villiers aux Corneilles : état. XVIII°s.
Dossier 4.
Notes du marquis de Galliffet sur le produit des rentes en grains des terres de Champagne. XVIII°s.
Dossier 5.
Notes sur les contrats et constitutions de rentes à Marcilly. XVIII°s.
Dossier 6.
Ventes de bois à Lurey, La Celle et Fontaine-Denis et relevé du livre de recettes de l'intendant Socard : comptes des loyers et rentes foncières à Marcilly. 1783-1786 1787
Dossier 7.
Transport au bénéfice du marquis de Galliffet d'une rente sur une maison à Marcilly. 5 décembre 1771
Dossier 8.
Inventaire de la succession de Louis-François de Galliffet, pour les biens sis en Champagne. 2 p. XVIII°s.
Affaire entre Simon-Alexandre-Jean et Louis François-Alexandre de Galliffet et Mathieu Séverin, autrefois maître de forges en à Arc-en-Barrois. 2 p. 1784-1786
Dossier 9.
Etat des revenus du marquis de Galliffet en Champagne depuis 1782. XVIII°s.
Dossier 10.
Acte de vente et adjudication des prés de la seigneurie de Lavau. 29 juin 1789
Dossier 11.
Plan pour le nivellement des prés de Lavau et notes. XVIII°s.
Dossier 12.
Inventaire des terres de Lavau et dépendances. 29 novembre 1785
Dossier 13.
Acte de vente par le président de Pelletier de Rosambo au marquis de Galliffet des terres et seigneuries d'Esclavolles et Potangis. 1 juillet 1768
Procès entre le marquis de Galliffet et le procureur du roi à Sézanne, au sujet de l'abattage des bois de la terre d'Esclavolles. 12 p. 1784-1786
Plan des pâtures d'Esclavolles. 1786
Dossier 14.
Accord du marquis de Galliffet pour la construction d'un moulin sur son étang de Bécheret, dépendant de Villiers-aux-Corneilles : devis et plans pour le moulin de Bécheret et l'ancien moulin de Lurey. 1 liasse. 1771

Identifiant de l'unité documentaire :

107AP/1-107AP/132 - 107AP/52

Inventaire d'archives :