1, 2, 3, 4, 5, 7. Copies d'arrêtés de Le Carpentier nommant au C. de surveillance de Dinan ; relatif à la salubrité de la prison de cette ville.

Titre :
1, 2, 3, 4, 5, 7. Copies d'arrêtés de Le Carpentier nommant au C. de surveillance de Dinan ; relatif à la salubrité de la prison de cette ville. Reçus de pièces adressées à divers comités en ventose II. An II, 3 ventôse
3, 6. Lettre de Le Carpentier au Comité de salut public sur son entretien avec Ruamps et Billaud-Varenne, ses opérations à Dinan et les procédés à son égard des commissaires de la Conv., Gouverneur et Corbigny. An II, 6 ventôse
8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16. Copies d'arrêtés de Le Carpentier relatifs à la vente de chevaux réformés ; aux armes à rassembler ; à la réquisition de clous ; au remplacement d'officiers de la garde nationale de Port-Malo ; aux vivres existant dans la commune de Plélan ; à l'organisation des canonniers volontaires ; aux comptes du chef d'artillerie Camas ; aux matières combustibles et aux armes nécessaires à Port-Malo. An II, 7 au 11 ventôse
17. Arrêté de Le Carpentier déclarant le goëmon ou varech propriété commune pouvant être recueillie par tous - (impr.). An II, 12 ventôse
18-22, 29, 31, 33, 36, 39-40, 50, 52. Reçus de pièces adressées à divers comités (ventôse et germinal II. An II, ventôse-germinal
23, 27-28. Copies d'arrêtés de Le Carpentier chargeant les administrations d'Ille-et-Vilaine d'envoyer la liste des prêtres suspects ; relatif aux caisses laissées par le citoyen Puissant dans les magasins de Blaise ; faisant construire un mur de soutènement à Port Solidor. An II, 14 ventôse
24-26. Lettre de Le Carpentier au Comité de salut public, lui envoyant 50 arrêtés et lui indiquant les plus importants. An II, 14 ventôse
30, 33-34, 38, 44-48. Copies d'arrêtés de Le Carpentier autorisant des coupes de bois pour fagots au Prail et à la Luzerne ; relatif à la frégate "La Cocarde nationale" ; complétant la municipalité de Cancale ; relatif à l'entreprise de savon de Guyot ; réquisitionnant des ustensiles pour la fabrication du salpêtre ; épurant le C. de surveillance de Port-Malo ; accordant des indemnité aux citoyen Philippe et Quinette. An II, 16 au 21 ventôse
35, 37. Lettre de Le Carpentier envoyant au Comité de salut public la copie de 39 arrêtés et annonçant son départ pour St-Brieus. An II, 21 ventôse
38 à 40. Voir bas de la page précédente p. 18 et suiv., p. 30 et suivantes. ...
41, 42, 43. Copies de lettres de Le Carpentier au Ministre de la Marine. An II, 21 ventôse
44 à 48. Voir bas de la page précédente p. 30 et suivantes. ...
49, 51, 53, 54, 55, 56. Copies d'arrêtés de Le Carpentier nommant maître d'équipage Lamort, maître calfat ; accordant à Blaise, 28.456l . d'indemnité ; et une somme au 4e Bon du Haut-Rhin ; et au 2e Bon du 62 e régiment ; nommant Hulin, enseigne et accordant une somme au 2e Bon du 2e régiment. An II, 21 vent- 27 ventôse
50, 52. Voir page précédente, p. 18 et suivantes. ...
57, 58, 59, 60, 61. Copies d'arrêtés relatif au battage des grains ; nommant Louvel, lieutenant de vaisseau ; nommant Pierre Leroi, maître d'équipage sous le nom de Pierre La Montagne ; Scherer chirurgien-major du 4e Bon du Haut-Rhin ; remplaçant Harouard par Salomon à l'hôpital militaire de Dinan. An II, 28 et 29 ventose.
62, 63, 64, 65, 66. Copies d'arrêtés nommant Guillemin aspirant de 1ère classe ; suspendant le commandant Picquet ; ordonnant des visites domiciliaires à Port-Malo et Solidor ; nommant Le Coq enseigne de vaisseau. An II, 29 ventôse
Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Identifiant de l'unité documentaire :
AF/II/71-AF/II/111 - 819

Archives nationales