Pièce 1Guerre. Administration. (Hôpitaux militaires) (chemise) nivôse ventose
Pièces 2 à 5 Arrêté relatif à l'application de l'instruction rédigée par la Commission de la Santé.

Titre :
Pièce 1Guerre. Administration. (Hôpitaux militaires) (chemise) nivôse ventose
Pièces 2 à 5 Arrêté relatif à l'application de l'instruction rédigée par la Commission de la Santé. (Arrêté du 18 frim. et instruction jointe) 2 niv.
Pièce 6 Arrêté relatif aux poêles provenant du mobilier des émigrés, condamnés ou déportés qui seront livrés pour le service des hôpitaux militaires 2 niv.
Pièce 7 Arrêté divisant les établissements de santé en hôpitaux de l'intérieur et hôpitaux de l'extérieur 6 niv.
Pièces 8, 9 Arrêté relatif aux officiers de santé (instruction jointe) 6 niv.
Pièce 10 Arrêté autorisant l'agence des hospices militaires à conserver 25 citoyens pour le service des hôpitaux de l'Armée d'Italie 8 niv.
Pièce 11 Arrêté autorisant le directeur de l'hospice de Béziers à employer en dépense les sommes qu'il a payées et payera aux militaires malades, lors de leur sortiean III 10 niv
Pièce 12 Arrêté autorisant Joseph Guttierez, chirurgien à demeurer à Confolens 11 niv
Pièce 13 Arrêté réintégrant dans sa place le chirurgien Fleury 11 niv
Pièce 14 Arrêté autorisant le commis Lefbvre à se retirer dans sa famille 11 niv
Pièce 15 Arrêté autorisant le pharmacien Winter à se retirer à Pont-à-Mousson 11 niv
Pièce 16 Arrêté faisant payer 1500 livres au receveur du district de Montagne-sur-mer 11 niv.
Pièce 17 Arrêté relatif à la démission de Pourlet, directeur de l'hôpital de Villefranche 11 niv.
Pièce 18 Arrêté autorisant l'emploi du quartier- maître Fromant dans les bureaux de la Commission des secours publics 11 niv.
Pièce 19 Arrêté réintégrant dans ses fonctions Le Gacques garde-magasin de l'hôpital ambulant de Chauvin-dragon 11 niv
Pièce 20 Arrêté relatif à la dette de Lefèvre, directeur de l'hôpital J.J. Rousseau à Compiègne 11 niv.
Pièce 21 Arrêté relatif aux officiers de santé qu'il dispense de monter "en personne" les gardes 11 niv.
Pièces 22, 23 Arrêté autorisant le congé de Bécu, membre de la commission de santé (pièce jointe) 15 niv.
Pièce 24 Arrêté renvoyant aux armées les officiers de santé en chef qui sont à l'administration des armées du Nord et de Sambre-et-Meuse 18 niv.
Pièces 25, 26 Arrêté relatif à la composition de l'Agence des hôpitaux militaires (pièce jointe) 18 niv.
Pièce 27 Arrêté accordant à Groffier un nouveau congé d'un mois 19 niv.
Pièce 28 Arrêté défendant aux malades militaires de sortir sans une permission écrite 19 niv.
Pièce 29 Arrêté faisant traduire Latoulnière, officier de santé à Trêves, au tribunal de police militaire 19 niv.
Pièce 30 Arrêté annulant celui qui réquisitionne Blahay, commis de l'hôpital militaire de Salins-Libre. 19 niv.
Pièce 31 Arrêté autorisant l'acceptation de la démission de Dubois, commis aux entrées à l'hôpital militaire de Laon 19 niv.
Pièce 32 Arrêté relatif à l'hôpital, dit de l'Orient à Versailles 19 niv.
Pièce 33 Arrêté maintenant Bourdais dans son emploi de commis à l'hôpital militaire de Val-Libre 19 niv.
Pièce 34 Arrêté autorisant l'agence des hospices militaires à accepter la démission de Pommiau, commis à l'hôpital militaire de Bagnères de Luchon 19 niv.
Pièce 35 Arrêté appelant Duroux et Mouron à l'Agence centrale des hôpitaux à Paris. 20 niv.
Pièce 36 Arrêté autorisant Chalant, pharmacien à aller en en Belgique faire des achats de droguesan III 21 niv.
Pièce 37 Arrêté réintégrant dans son grade A. Roussille, médecin des Armées de la République 22 niv.
Pièces 38, 39 Lettre de l'agent national du district d'Amiens 23 niv.
Pièce 40 Arrêté faisant payer une indemnité à Dupont employé à l'ambulance des hôpitaux militaires à l'Armée d'Italie 25 niv.
Pièce 41 Arrêté autorisant l'officier de santé Savary à s'absenter pendant trois décades pour sa santé 28 niv.
Pièce 42 Arrêté confirmant la nomination de Blin à la place de médecin à l'Armée des Côtes de Brest. 29 niv.
Pièce 43 Arrêté autorisant l'officier de santé Raillard à se retirer à Nerondes 30 niv.
Pièce 44 Arrêté accordant un congé de 3 décades à Saudemont directeur des hospices militaires 1er pluv.
Pièce 45 Lettre de la 9e Commission concernant Larrieux, off. de santé 3 pluv.
Pièce 46 Arrêté faisant remplacer Lefèvre Vatrencourt, employé à l'hôpital militaire de Montmagny, incapable 5 pluv.
Pièce 47 Arrêté accordant un congé de 2 mois à Pasteau, officier de santé au 19e bataillon 5 pluv.
Pièce 48 Arrêté interdisant à toutes femmes, épouses d'officiers de santé ou autres employés d'être logées dans les hôpitaux militaires 9 pluv.
Pièce 49 Arrêté autorisant le citoyen Charaux à se retirer chez lui 9 pluv.
Pièce 50 Arrêté nommant Blavier directeur de l'hôpital militaire de Caen 9 pluv.
Pièces 51, 52 Deux arrêtés accordant à Bergeret une gratification de 300 livres, et une indemnité de 200 livres à Parmentier 10 pluv.
Pièce 53 Pétition des employés Guyot, Noury et Salmon renvoyée 13 pluv.
Pièce 54 Arrêté autorisant à recevoir la démission des commis Chevrau et Colleville 16 pluv.
Pièce 55 Arrêté autorisant à employer le dragon Bailly à l'Agence des hôpitaux militaires 16 pluv.
Pièce 56 Arrêté autorisant à accepter la démission de Moreau commis à l'hôpital de Sarrebrück 16 pluv.
Pièce 57 Arrêté accordant un congé de 3 décades à Pain fils 16 pluv.
Pièce 58 Lettre à l'agent national près le district d'Amiens 10 pluv.
Pièce 59 Arrêté autorisant Roudel à se faire payer de ses appointements pendant son congé 19 pluv.
Pièce 60 Arrêté autorisant Dumont à continuer ses fonctions à l'hôpital militaire du dépôt de Compiègne 19 pluv.
Pièce 61 Note relative à des observations du cen Cartel concernant la santé des troupes 23 pluv.
Pièce 62 Arrêté accordant une prolongation de congé à Saudemont 21 pluv.
Pièce 63 Arrêté maintenant celui du 4 flor. II, qui met en réquisition les employés des hôpitaux militairesan III 23 pluv.
Pièce 64 Arrêté faisant payer au citoyen Duval les frais de route attribués aux officiers de santé depuis Metz jusqu'à Paris 23 pluv.
Pièce 65 Arrêté réintégrant Tissot et Péletin dans leurs fonctions 27 pluv.
Pièce 66 Arrêté relatif à la réintégration du citoyen Behaigue 30 pluv.
Pièce 67 Arrêté destituant définitivement le citoyen Thaler 5 vent.
Pièce 68 Arrêté autorisant le citoyen Pyot à rester chez la citoyenne Jourdy pour prendre soin de sa pharmacie 5 vent.
Pièces 69, 70 Arrêté envoyant Arcambal à Paris près du Conseil de santé 6 vent.
Pièce 71 Arrêté faisant payer au citoyen Saladier 288 livres pour le remboursement de ses dépenses 8 vent.
Pièce 72 Arrêté mettant à la disposition de l'Agence des hôpitaux militaires 50 marcs d'argent de coupelle pour le service de la pharmacie du magasin général du Champ de Mars 8 vent.
Pièce 73 Arrêté relatif à l'établissement à Versailles du dépôt de 5 à 600 militaires convalescents 8 vent.
Pièce 74 Arrêté confiant provisoirement au citoyen Roussille médecin, et Parfait, chirurgien, l'examen des malades et blessés 8 vent.
Pièce 75 Arrêté nommant le citoyen Berthollet membre de la ci-devant Commission de santé, officier de santé de la gendarmerie nationale 9 vent
Pièce 76 Arrêté autorisant Julien à donner sa démission de l'emploi de commis aux écritures 10 vent.
Pièce 77 Arrêté destituant Fossard, directeur de l'hôpital militaire de Cherbourg 17 vent.
Pièce 78 Arrêté autorisant la mise en liberté de Lefèvre directeur de l'hôpital J.J. Rousseau à Compiègne 19 vent.
Pièce 79 Arrêté autorisant le médecin Gilles à se retirer 19 vent.
Pièce 80 Arrêté accordant un congé de 15 jours à l'officier de santé Courtois 19 vent
Pièces 81, 82 Arrêté autorisant Biston agent des hôpitaux militaires à réquérir des chevaux de poste (pièce jointe) 19 vent
Pièce 83 Arrêté fixant les frais de route des officiers de santé en chef, agents généraux, directeurs d'hôpitaux etc 19 vent
Pièce 84 Arrêté acceptant la démission de Jean Joseph Merle dépensier à l'hôpital militaire de Laon 20 vent.
Pièce 85 Arrêté autorisant Blahay à donner sa démission 21 vent.
Pièce 86 Arrêté rapportant celui du 18 nivôse concernant l'affectation de l'abbaye de Beaumont-lez-Tours 21 vent.
Pièce 87 Arrêté confirmant l'établissement d'un hospice militaire dans celui de Lunéville et transférant celui-ci dans la maison des soeurs de charité 21 vent.
Pièce 88 Arrêté faisant payer les appointements de Lafleurie agent des hôpitaux militairesan III 24 vent
Pièce 89 Arrêté prescrivant de ne changer sous aucun prétexte les destinations d'officiers de santé nommés par le Comité de Salut public 26 vent
Pièce 90 Arrêté relatif aux logements des officiers de santé et de leur famille 26 vent
Pièce 91 Arrêté faisant diviser en hôpitaux de l'intérieur et de l'extérieur les établissements de santé de l'Armée du Nord 26 vent
Pièces 92, 93 Arrêté autorisant Calignon, officier de santé, à rester auprès de Briez 27 vent
Pièce 94 Lettre de Briez 21 vent
Pièce 95 Arrêté envoyant le médecin Bécu et le cirurgien Villar à l'Armée des Pyrénées occidentales 27 vent.
Pièce 96 Arrêté maintenant Chauvet dans les fonctions de directeur de l'hôpital militaire de Dinan 30 vent.
Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Identifiant de l'unité documentaire :
AF/II/281-AF/II/417/C - Dossier 2369

Archives nationales