Document d'archives : Contestation entre M de Laffilé et le sieur Ango touchant le paiement des rentes de la forge de Belfort : pièces de procédure...

Institution de conservation :

Archives départementales du Territoire de Belfort

Title:

Contestation entre M de Laffilé et le sieur Ango touchant le paiement des rentes de la forge de Belfort : pièces de procédure (1699-1702). Mémoire du sieur Cathieny contre le sieur Boug (s.d.). « Notes des affaires portées au Conseil ou il convient que M le duc de Mazarin intervienne » (s.d.). Etat des sommes dues par le duc de Mazarin à M Boug pour les causes jugées au Conseil d’Alsace (1714-1716). Frais de justice du duc de Mazarin : état (1724), états des frais de M Reiset (1733-1735).

Identifiant de l'unité documentaire :

3 E 263

Inventaire d'archives :

Organisation :