Document d'archives : 1990-1996

Institution de conservation :

Commune de Lyon - Archives municipales

Contenu :

Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 3e arrondissement. Zone d'aménagement concertée (ZAC) Pompidou Charial.
Plan d'aménagement de zone.
- Projet : arrêtés du président de la Communauté urbaine, note, affiches, compte rendu de réunion, plans, règlement (1990).
- Dossier de "création-réalisation". Approbation, enquête publique : rapports au Conseil municipal, rapport (1990-1991).
- Concertation préalable : dossier mis à disposition du public (avis, note de présentation, plan, délibérations) (1995).
- Modificatif. Approbation : comptes rendus de réunions, affiches, arrêté du président de la Communauté urbaine, certificat d'affichage, rapport de présentation et étude d'impact, situation et périmètre, plan et règlement, recommandations architecturales, programme des équipements publics (1995-1996).

Identifiant de l'unité documentaire :

1767W/31

Description :

Critères de sélection :
DUA : 5

Langues :

Français