Document d'archives : Désignation de délégués du conseil municipal au sein des commissions et des conseils d'administration d'établissement scolaire,...
Titre :
Désignation de délégués du conseil municipal au sein des commissions et des conseils d'administration d'établissement scolaire, et délégation de fonctions pour l'enseignement et le patronage laïc.
Cote :
1120W59/5