Document d'archives : Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 4e arrondissement. Villemanzy. Financement....
Contenu :
Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 4e arrondissement. Villemanzy. Financement.
- Montage financier (prêt locatif intermédiaire, prêt locatif aidé, aide personnalisée au logement : tableaux d'amortissement, procédure, conventions, fiche analytique, comptes rendus de réunion, plan de financement, note, Bulletin municipal officiel, rapports d'activités, coupures de presse, dossier de financement, correspondance (1987- 1989).
- Participation au projet. Convention entre les université Lyon 1, Lyon 2 et Lyon 3 : délibérations, convention, états de recette, note, Bulletin municipal officiel, rapport au Conseil municipal, convention, statuts d'association (1988-1989).
- Garantie d'emprunt : résultats d'enquête, convention, correspondance (1987).
- Assistance financière (mission de l'union coopérative équipement loisirs (UCEL)). Signature d'une convention : projets, convention, note de présentation, Bulletin municipal officiel, correspondance (1986-1988).
- Subventions de l'Etat, du Département et de la Région. Attribution : arrêté, correspondance (1987-1989).
Cote :
1767W/48
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
DUA : 5
Langues :
Français