Document d'archives : Assiettes : lettres circulaires du syndic général aux syndics des diocèses pour la tenue des assiettes, "lettres circulaires sur...
Titre :
Assiettes : lettres circulaires du syndic général aux syndics des diocèses pour la tenue des assiettes, "lettres circulaires sur l'envoi des mandes".
Contenu :
A noter : projet du nouvel état des sommes qui doivent être imposées annuellement par le diocèse pour les dépenses ordinaires ou frais d'assiette, conformément à l'arrêt du Conseil du 30 octobre 1754, établi par la « commission de 1734 ».
Cote :
C 11031