Document d'archives : Assiettes : lettres circulaires du syndic général aux syndics des diocèses pour la tenue des assiettes, "lettres circulaires sur...

Titre :

Assiettes : lettres circulaires du syndic général aux syndics des diocèses pour la tenue des assiettes, "lettres circulaires sur l'envoi des mandes".

Contenu :

A noter : projet du nouvel état des sommes qui doivent être imposées annuellement par le diocèse pour les dépenses ordinaires ou frais d'assiette, conformément à l'arrêt du Conseil du 30 octobre 1754, établi par la « commission de 1734 ».

Cote :

C 11031

Inventaire d'archives :

États de Languedoc (1433-1794)

Archives départementales de l'Hérault

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