Document d'archives : Transports

Institution de conservation :

Archives départementales de Côte d'Or

Contenu :

Présentation du contenu
2 H 3. Registres de déclaration des chevaux, juments, mulets et mules de tous âges, 1876-1928
2 H 4. Listes de recensement des chevaux ayant atteint l'âge prescrit par la loi et existant dans la commune, 1877-1913
2 H 5. Tableaux du classement et de la réquisition des chevaux, juments, mulets et mules, 1889-1927
2 H 6. Classement des voitures attelées susceptibles d'être requises, 1875-1893
2 H 7. Registre de recensement des voitures attelées susceptibles d'être requises, 1877-1922
2 H 8. Registre de déclaration de voitures attelées susceptibles d'être requises, 1892
2 H 9. Tableaux du classement et de la réquisition des voitures attelées, 1899-1925

Identifiant de l'unité documentaire :

E dépôt 115/37

Inventaire d'archives :

Type de document :