Document d'archives : Kiosque à journaux Place Édouard-Adam, gestion : convocation, correspondance, délibération conseil municipal du 13 septembre...
Titre :
Kiosque à journaux Place Édouard-Adam, gestion : convocation, correspondance, délibération conseil municipal du 13 septembre 1993, compte-rendu, concession d’exploitation d’un kiosque à journaux sur l’espace public par la société Administration Affichage Publicité (AAP), plans, avis de la direction de l’aménagement, taxes de voirie, factures, délibération du 28 novembre 1997, documentation, délibération 23 décembre 1998, 02 décembre 1996, devis, dossier présentation Administration Affichage Publicité, acte notarié du 25 février 1991, cession d’un kiosque à journaux de M. Raymond DEJEAN à M. Alain FIGUIERES le 30 janvier 1989, Avis des affaires commerciales le 03 juin 1993 (1989-1993). Kiosque à journaux situé Plan-des-Quatre-Seigneurs, gestion : correspondance, convention d’une concession relatives l’exploitation d’un kiosque à journaux sur le domaine public par la société Administration Affichage Publicité (AAP), délibération du 13 septembre 1993, plans, photos, liste des commerçants et leurs activité, taxes de voirie, projet sur la place de la Comédie et le marché Plan-des-Quatre-Seigneurs, dossier de candidature, avis du groupe de travail des affaires commerciales (1991-1998).
Cote :
907 W 20