Document d'archives : - Subventions - listes des organismes ayant sollicité une subvention au titre des journées d'études ou des congrès - subventions...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

- Subventions - listes des organismes ayant sollicité une subvention au titre des journées d'études ou des congrès - subventions accordées aux maisons familiales de vacances, accordées aux C. E. P. de Paris et des départements - acomptes sur subventions allouées à des associations gérant des clubs et équipes de prévention (C. E. P.) - financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial - commissions des subventions - subventions ordinaires : bilans annuels, arrêtés portant attribution de subvention, P. V. de la commission des subventions, correspondance, notes, tableaux récapitulatifs, comptabilité.

Identifiant de l'unité documentaire :

19970247/1-19970247/24 - 19970247/11-19970247/13