Document d'archives : Pièces adressées à la Commission ; correspondance.
Traités divers  : convention monétaire, convention consulaire avec la Russie, traités avec le Pérou le Luxembourg, etc.

Titre :

Pièces adressées à la Commission ; correspondance.
Traités divers  : convention monétaire, convention consulaire avec la Russie, traités avec le Pérou le Luxembourg, etc., traité avec l'Italie (percement du mont Cenis).

Institution :

Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]

Identifiant de l'unité documentaire :

C//2792-C//4443 - Dossiers 1800 à 1808

Inventaire d'archives :

Archives nationales