Document d'archives : Pièces 1-90. Commission des Administrations civiles, Police et Tribunaux.

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

À signaler :
An III [1794-1795]. Mémoires d'ouvrages à payer au tapissier Bain (12-17).- Mobilier de l'agence de l'Envoi des lois à remettre au Garde-meuble (18-22).- Bois de lit brûlés par les détenus du Luxembourg (25-26).- Demande de meubles adressée par les comités révolutionnaires des IVe, XIe et XIIe arrondissements de Paris (27-32, 36-37).
An II-an III [1793-1795]. Agence de l'Envoi des lois, hôtel de Toulouse : envoi du Bulletinau Garde-meuble et demande d'une horloge (40-47).- Meubles transportés au Garde-Meuble pour l'usage des députés détenus (61-70).- Demande de meubles pour l'hospice des détenus, aux Carmélites, rue de Grenelle (73-81).
An II [1793-1794]. Ameublement des tribunaux des Ve et VIe arrondissements de Paris (82-86).-Idempour le tribunal de cassation installé dans l'ancien Collège de droit (89-90).

Identifiant de l'unité documentaire :

O/2/366-O/2/783 - 5