Document d'archives : 1843-1852
Contenu :
<p>Contient aussi les N. D. P. et TD.</p>
Cote :
6 E 98 10
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
<p>2002</p><p>Original non communicable depuis </p>
<p>Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales </p>
Observations :
<p>Numérisation en couleur à partir des originaux</p>