Document d'archives : Curage des fossés : rôles de répartition , fossés à creuser dans la prairie : devis, plans (1832-1879, 1932). Curage de la...

Conservation institutions:

Archives départementales de la Haute-Saône

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Curage des fossés : rôles de répartition , fossés à creuser dans la prairie : devis, plans (1832-1879, 1932). Curage de la Gourgeonne : plans (1838-1905). Moulin des Crasses, règlement d'eau, établissement d'un déversoir. Procès-verbal de vérification, plainte du maire de Nervezain (1820-1879). Moulin des Prés : ordonnance du Roi, arrêté préfectoral, correspondance pour l'établissement d'un déversoir (1822-1832). Haut-fourneau sur la Gourgeonne, obligation de faire des bassins d'épuration, dommages occasionnés aux propriétés voisines : correspondance, ordonnance du Roi, arrêtés préfectoraux (1828-1863).

Identifiant de l'unité documentaire :

525 Edepot 31

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Sujet :

Type de document :

PROCES-VERBAL ; ROLE