Document d'archives : Fonds de la juridiction consulaire de Troyes

Institution de conservation :

Archives départementales de l'Aube

Contenu :

Présentation du contenu
Inventaire des archives par l'archiviste Delion, 1774. Archives propres de la juridiction consulaire, 1564-1790. Audiences ordinaires, 1631-1791. Audiences extraordinaires, 1631-1758. Déclarations de cautionnements, 1729-1791. Registres divers, 1698-1738.

Identifiant de l'unité documentaire :

6 B 1 - 557

Informations sur le producteur :

Origine:
France.Juridiction consulaire (Troyes)

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Le fonds de la juridiction consulaire de Troyes est entré aux Archives de l'Aube en mars 1923. L'inventaire du XVIIIe siècle et les liasses étaient conservés jusque là aux Archives municipales de Troyes, tandis que les registres étaient restés au Tribunal de commerce.

Description physique :

Description physique: 79 liasses, 478 registres

Support
Support: Papier

Observations :

Commentaire
Le répertoire de ce fonds contient en annexe la liste des registres du Tribunal de commerce pour la période révolutionnaire et impériale (1791-1813), versé aux Archives de l'Aube également en 1923.

Personne ou Organisation :

Nom de lieu :