Document d'archives : Section : Intérieur
Classement d'office de la Cité Fleurie et des propriétés qui la prolongent.
Date de saisine : 13/01/1976...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Section : Intérieur
Classement d'office de la Cité Fleurie et des propriétés qui la prolongent.
Date de saisine : 13/01/1976
Rapporteur : Agid
Date de séance : 20/01/1976

Identifiant de l'unité documentaire :

20060154/1-20060154/176 - Affaire n° : 316712