Document d'archives : Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Séguin - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Simon - Vol qualifié avec...

Institution de conservation :

Archives départementales du Cher

Title:

Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Séguin - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Simon - Vol qualifié avec effraction ; Sivignon - Vol, Désertion à l'intérieur ; Tache - Voies de fait envers un supérieur ; Thomas - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Tisserand - Violences envers des habitants ; Tisserand - Outrages envers un supérieur ; Unternehr - Voies de fait, outrages envers un supérieur ; Varin - Outrages envers un supérieur ; Vendroux et autres - Abandon de poste ; Versavaux - Abus de confiance ; Versavaux - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Vrignneau - Vol du prêt au préjudice d'un militaire ; Vrignonneau - Vol de deniers au préjudice d'un militaire(1 cahier)

Contenu :

Tribunal militaire ;Conseil de guerre de la 8ème région ;Versement de Lyon n°987 de mai 1960

Identifiant de l'unité documentaire :

3R/184

Informations sur le producteur :

Producteur : Conseil de guerre de la 8ème région

Description :

Critères de sélection :
Date de révision : 1938

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Description physique :

Papier
    • Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Séguin - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Simon - Vol qualifié avec effraction ; Sivignon - Vol, Désertion à l'intérieur ; Tache - Voies de fait envers un supérieur ;...