Document d'archives : Demandes de particuliers [classement alphabétique des demandeurs A.- Z.].
Affaires concernant les anciennes dotations...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Demandes de particuliers [classement alphabétique des demandeurs A.- Z.].
Affaires concernant les anciennes dotations impériales, les sénatoreries, le Domaine de la Couronne, les pensions réclamées par d'anciens militaires, par d'anciens membres de la Maison des princes (comte d'Artois...) ou par d'anciens employés de la Maison de l'Empereur (pension du peintre David pendant les Cent-Jours) ou de la Maison du Roi. Affaires concernant des questions historiques (puits artésien à l'Ecole militaire).