Document d'archives : 1969-1999

Institution de conservation :

Commune de Lyon - Archives municipales

Contenu :

Fonctionnement.
Outils de travail.
- Equipements urbains situés dans les neuf arrondissements de Lyon. Recensement : résultats de l'enquête de l'INSEE, correspondance (1994-1995).
- Archives de l'urbanisme. Transfert de la Communauté urbaine à la Ville de Lyon : tableau de gestion, note, liste des versements, comptes rendus de réunions, cahier des charges, arrêté du maire, correspondance (1998).
Documents juridiques.
- Constructions en surplomb du domaine public (saillies). Réglementation : arrêté du maire, réglement général de la ville de Lyon, notes, études (1969-1998).
- Plan d'occupation des sols (POS), plan de sauvegarde et de mise en valeur du Vieux-Lyon (PSMV), mise en place de la Commission Régionale du Patrimoine et des Sites. Adoption de mesures de sauvegardes concernant les sites et monuments historiques : liste des monuments, rapport de présentation du PSMV, règlement d'urbanisme, modifications du tableau des servitudes d'utilité publique du POS, notes, rapport au Conseil municipal (1994-1999).

Identifiant de l'unité documentaire :

1852W/4

Description :

Critères de sélection :
DUA : 5

Langues :

Français