Document d'archives : Commerce

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Voir la description des dossiers présentés ci-dessous dans les instruments de recherche (traduits du russe) disponibles uniquement en salle des inventaires des Archives nationales - Site de Pierrefitte.
  • 19940495/35, dossier 2036 : informations relatives à la vente de spiritueux (1933-1938)
  • 19940495/36, dossier 2048 : utilisation de camions et de fourgons dans un but commercial (1932-1937)
  • 19940496/29, dossiers 609-623 : renseignements sur l'importation et l'exportation de produits alimentaires et manufacturés (1935-1938)
  • 19940496/29, dossiers 618, 620-621 : accords commerciaux franco-sarrois et germano-sarrois et échanges avec le ministère des Affaires étrangères (1934-1935)
  • 19940497/20, dossiers 381-384 : renseignements sur l'importation et l'exportation de marchandises (1939-1940)
  • 19940500/101, dossier 1841 : surveillance du commerce et des entrepôts de produits alimentaires (1932-1937)
  • 19940500/102, dossiers 1857-1866 : conditions de vente dans les commerces, la rue, les marchés (1934-1939)
  • 19940500/154, dossier 2647 : droits des maires d'interdire des commerces (1938)
  • 19940500/154, dossiers 2652-2655, 2658, 2661 : échanges relatifs à la vente de chevaux à l'étranger et à l'armée (1937-1939)
  • 19940500/263, dossier 4379 : papiers d'identité spéciaux pour les marchands de bétail (1928-1934)
  • 19940500/263, dossiers 4370-4373, 4393 : accords commerciaux avec des pays étrangers (1928-1940)
  • 19940500/301, dossier 5009 : renseignements sur le développement du commerce étranger (1938-1939)
  • 20010216/223-225, dossiers 8299-8305 , 8330 : accords commerciaux avec des pays étrangers (1935-1940)
  • 20010216/225, dossier 8360 : protestations contre l'utilisation de distributeurs de boissons (1937-1939)
  • 20010216/182, dossier 6496 : union douanière européenne (1933-1939)

Identifiant de l'unité documentaire :

19940493/1-19940493/229,19940494/1-19940494/112,19940495/1-19940495/47,19940496/1-19940496/63,19940497/1-19940497/73,19940498/1-19940498/13,19940499/1-19940499/11,19940500/1-19940500/325,19940501/1-19940501/38,19940502/1-19940502/20,19940503/1-19940503/25,