Document d'archives : Agriculture, achat et entretien de matériel, suppression du pressoir municipal (1875). Construction de magasins à sel, concours...

Titre :

Agriculture, achat et entretien de matériel, suppression du pressoir municipal (1875). Construction de magasins à sel, concours du génie rural (1928). Commerce et foires, changement des dates (1929, 1937) ; droits d’étalage et de places (1823-1930) ; taxe sanitaire de la foire (1930-1932). Taxe d’abattoir (1930-1931) ; prix de la viande (1921, 1928) ; location de la boucherie (1821-1825. Bascules, achat de poids, changement de prix des pesées (1929). Commerce , bail de la boucherie (1821). Vente sur la voie publique, commerce avec la Suisse (1930-1939). Octrois (an IX-1836). Ateliers de distillation, locaux (1922). Tuilerie communale, réclamation du fermier (1813-1814). Société « Steiner », déclaration de raison sociale (1906).

Cote :

2 O 33/40

Où consulter le document :

Archives départementales du Territoire de Belfort

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