Document d'archives : Minutes. 1887, 18 janvier - 1891, 18 juin

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Informations complémentaires :
1887, 18 janvier : Société anonyme de Sainte-Barbe, dépôt du projet de statuts.
1890, 5 février : inventaire après décès du comte Le Marois.
1891, 18 juin : Société Franco-algérienne d'électricité, dépôt de pièces.
Informations concernant le classement:
Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/XCIX/964 - MC/ET/XCIX/1290, MC/RE/XCIX/16 - MC/RE/XCIX/20 - MC/ET/XCIX/969

Description physique :

Importance matérielle :
registre