Document d'archives : Dossiers. Darois : ordonnance du 26 janvier 1965, jugement du 18 mars 1965. Seurre, station d'épuration : ordonnance du 8 février...

Institution de conservation :

Archives départementales de Côte d'Or

Title:

Dossiers. Darois : ordonnance du 26 janvier 1965, jugement du 18 mars 1965. Seurre, station d'épuration : ordonnance du 8 février 1965, jugement du 14 mai 1965. Dijon, rue Lenoir : ordonnance du 31 mai 1965, jugement du 12 mai 1965. Ecole mixte de pharmacie et médecine : ordonnance du 19 octobre 1965.

Identifiant de l'unité documentaire :

1773 W 138

Inventaire d'archives :

Conditions d'accès :

Délai
100 ans

Sujet :

      • Dossiers. Darois : ordonnance du 26 janvier 1965, jugement du 18 mars 1965. Seurre, station d'épuration : ordonnance du 8 février 1965, jugement du 14 mai 1965. Dijon, rue Lenoir : ordonnance du 31 mai 1965, jugement du 12 mai...