1-2. Copies d'arrêtés de Méaulle et Reverchon autorisant la mainlevée sur une chaumière appartenant aux mariés Daubert et Guignard (an II, 8 floréal).

Titre :
1-2. Copies d'arrêtés de Méaulle et Reverchon autorisant la mainlevée sur une chaumière appartenant aux mariés Daubert et Guignard (an II, 8 floréal). 3-6, 9-10 et 14. Copies d'arrêtés de Petitjean relatif à la réquisition des jeunes gens dans l'Isère (an II, 1er-3 brumaire). 7-8 et 12. Lettres de Petitjean au Comité de salut public transmettant ses arrêtés et rendant compte du brûlement des 50 tapisseries du parlement de Grenoble et des portraits de rois, de papes, d'évêques etc (analyse jointe) (an II, 6 et 9 brumaire). 11, 13, 15 et 17-18. Copies d'arrêtés de Petitjean concernant les comités de surveillance de Grenoble (an II, 4 et 7 brumaire). 16. Procès-verbaux du brûlement de 65 tapisseries et de portraits qui garnissaient les salles du parlement de Grenoble (an II, 6 brumaire). 19. Copie d'arrêtés de Petitjean faisant fermer les églises du district de Vienne et envoyer à la Trésorerie leurs vases d'or et d'argent et leurs ornements ; procès-verbal de la fête de la Liberté célébrée à Vienne le 30 brumaire ; liste des taxes imposées aux citoyens du district de Vienne et des dons volontaires ; arrêté abolissant la mendicité (an II, 23 brumaire). 20-22. Copies d'arrêtés de Petitjean relevant le citoyen Boissonnat de la suspension prononcée contre lui ; relatif à la pétition des citoyens Mutrecy et Nadal, commissaires de l'habillement ; faisant fournir 1200 lits par les aristocrates et les suspects de l'Isère (an II, 12 frimaire-12 nivôse). 23-26. Copies d'arrêtés de Petitjean réorganisant les autorités constituées de l'Isère (impr.) ; relatif aux marchandises arrêtées et sequestrées (an II, 7-16 nivôse). 27-29. Correspondance des autorités constituées de l'Isère (1792, 22 août-an III, 25 frimaire). 33-35. Extraits des arrêtés des représentants dans l'Isère (1793-fructidor II).
Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Identifiant de l'unité documentaire :
AF/II/71-AF/II/111 - 833

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