Document d'archives : 3885. — Lettre du mesme roy Philippe, à Orléans le 26 juillet 1343, au Sénéchal de Beaucaire et au Receveur de Nismes et autres...
Titre :
3885. — Lettre du mesme roy Philippe, à Orléans le 26 juillet 1343, au Sénéchal de Beaucaire et au Receveur de Nismes et autres commissaires députés à lever les restes des subsides de l'an 1338 et 39, deus en ladite Sénéchaussée, — sur la plainte des Consuls de Mompelier, que jaçoit que l'Évesque de Beauvais eût eu et reçeu d'eux 3.800 l. tournois, moiennant laquelle somme il leur eut remis et quitté tous subsides, fouages et autres services, qui pouvoient estre deubs, — néanmoins leur receveur vouloit contraindre les Consuls à paier tous les restes des subsides du temps dessusdit, par vertu de certaines lettres des Gens des Comptes de Paris ; — sur quoy le Roy leur mande de cesser entièrement ladite exaction, — avec commandement des susdits Mes des Comptes aux mesmes Sénéchal et Receveur d'obéir au commandement du Roy, le 6 octobre 1343. — Cotté 1343, 6 octobre.
Cote :
Louvet 3885