Document d'archives : Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 9e arrondissement. Zone d'aménagement...
Contenu :
Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 9e arrondissement. Zone d'aménagement concertée (ZAC) Charavay.
- Présentation : fiches (1992).
- Etude de réalisation : "restructuration de l'ilôt Charavay" par la société d'équipement de la région lyonnaise (SERL) (1984).
- Dossiers de "création-réalisation" (1985-1991).
- Plan d'aménagement de zone : dossier de "mise en élaboration", comptes rendus, notes, plans, dossier modificatif, délibérations, rapport au Conseil municipal (1990-1991).
- Suivi : comptes rendus de réunion, plans, notes, correspondance (1988-1992).
- Cadre réglementaire : délibérations, rapport au Conseil municipal, rapport d'enquête, affiche, certificat d'affichage, arrêtés, Bulletin municipal officiel (1985-1998).
- Achèvement : délibérations, certificat d'affichage (1997-1998).
- Traboule 12 rue St-Pierre de Vaise. Projet d'aménagement : étude de faisabilité, note, invitation à une réunion (1994).
Cote :
1767W/95
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
DUA : 5
Langues :
Français