Document d'archives : Contrôles en vol "Sécurité" sur le respect des règlements relatifs à la sécurité des passagers et de l'équipage.
1er rapport,...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Contrôles en vol "Sécurité" sur le respect des règlements relatifs à la sécurité des passagers et de l'équipage.
1er rapport, déc. 1976-fév. 1977 pour les Cies Air-France, UTA, Air-Inter rédigé par le SFACT (sans nom d'auteur), 49 p.
OCV, rapports de contrôle de la Cie Europe Falcon Service, 1969.
Air-Alpes, a/d de Chambéry-Aix les Bains, Viviers du Lac, informations fournies par la Cie (1973) :
procédures d'embarquement,
" à l'escale du Bourget,
" à l'escale de Metz
documents de vol
enregistrement des passagers et des bagages
cas des irrégularités de vol (retards, annulations)
incidents relatifs aux bagages
description du Beechcraft 99 A, formation des pilotes sur cet appareil Exposés du PDG, M. Ziegler, et du chef du Personnel navigant et de quelques autres cadres responsables de la Cie, faits à l'occasion du contrôle de l'OCV en mai 1973.
Rapport de mission, contrôle de la Sté Air-Alpes, mission conjointe
OCV/DTA/T/Opérations ; inspection les 7-9 mai 1973, contrôles en vol en juin, juillet, août 1973. s.d., 34 p.
Contrôle de la Sté Europair, déc. 1973, rapport DTA/O, 7 p.
Europe Aéro Service, contrôle d'exploitation technique de la Sté en juillet 1972 par l'OCV et DTA/O (pas de rapport), correspondance 1972-1973.
Contrôle de la Sté Taxiavia France (qui appartient au groupe Touraine Air Transport ; cette Sté a une base à Orly et une à St-Nazaire) mars 1974, 4 p.
Cie Rousseau Aviation, contrôle en jan. 1974. Notes prises par le contrôleur, pas de rapport. Informations fournies par la Cie. C/r d'accident du Nord 262 F-BLHT le 12 nov. 1973 à Ballots (Mayenne).
Air-Littoral, contrôle en vol inopiné, mars 1974, rapport, 4 p.
Air-Limousin. Fiches de renseignements, correspondance 1974. L'inspection a eu lieu le 29 août 1974, pas de rapport ici.
Air-Paris, inspection octobre 1974. Informations techniques et diverses, 1974. Pas de rapport. Observations de DNA sur le rapport.
Air-Languedoc, c/r de mission auprès de cette Sté, mai 1975 ; 10p.
Cie aérienne du Languedoc, CAL. Notes prises par l'inspecteur de l'OCV, brouillon du rapport, juillet 1975.

Identifiant de l'unité documentaire :

19860010/1-19860010/32 - 19860010/13