Pièce 1Guerre. Administration (Hôpitaux militaires) (chemise) (germinal- prairial III) germ.-prair.
Pièce 2 Instruction pour Bécu, médecin 3 germ.

Titre :
Pièce 1Guerre. Administration (Hôpitaux militaires) (chemise) (germinal- prairial III) germ.-prair.
Pièce 2 Instruction pour Bécu, médecin 3 germ.
Pièce 3 Arrêté relatif aux dispositions de celui du 25 pluviôse III 4 germ.
Pièce 4 Arrêté accordant un congé à Bertrand, officier de Santé 4 germ.
Pièce 5 Arrêté autorisant Louis Armand Mougenot, médecin à l'Armée du Nord à se retirer dans sa famille 4 germ.
Pièces 6, 7 Lettre de Hammon, officier de Santé 7 germ.
Pièce 8 Arrêté envoyant le médecin Maugra à l'hôpital de Pont-à-Mousson 15 germ.
Pièce 9 Arrêté relatif aux dispositions de celui du 15 pluviose pris par Florent Guiot et qui ne sont point applicables aux hôpitaux dans les maisons n'appartenant pas à la République 15 germ.
Pièce 10 Arrêté mettant hors de réquisition Granier négociant à Montpellier 15 germ.
Pièce 11 Arrêté autorisant le pharmacien Zagu à rentrer dans sa famille à Metz 15 germ.
Pièce 12 Arrêté autorisant à faire payer au chirurgien Bernard 400 livres (ou Bernard) 15 germ.
Pièce 13 Arrêté destituant Rasse, commis aux écritures à l'Armée du Rhin 15 germ.
Pièce 14 Arrêté déclarant la loi du 2 therm. sur les certificats de convalescence applicable aux officiers de santé 15 germ.
Pièce 15 Arrêté accordant un congé d'un mois à Mauclerc 15 germ.
Pièces 16, 17 Arrêté chargeant le médecin en chef Borgella d'inspecter les hôpitaux de l'Armée des Pyrénées occidentales 15 germ.
Pièce 18 Arrêté ordonnant d'employer Pain dans l'un des bureaux du Conseil de santé 15 germ.
Pièce 19 Arrêté supprimant les inspecteurs des hospices civils et militaires qui n'ont point été nommés par le Comité de Salut Public sur la présentation du Conseil de Santéan III 21 germ.
Pièces 20, 21 Arrêté nommant Seugeuse, chirurgien du corps des pompiers de Paris (pièce jointe) 21 germ.
Pièce 22 Arrêté relatif à la nomination de Léonard, directeur général des hôpitaux militaires 21 germ.
Pièce 23 Arrêté relatif au payement des appointements des pharmaciens Rassicod et à leur nomination à l'une des armées de la République 21 germ.
Pièce 24 Arrêté autorisant le citoyen Ploque à se retirer dans ses foyers 25 germ.
Pièce 25 Arrêté révoquant de son emploi le citoyen Chabannel commis aux hôpitaux 25 germ.
Pièce 26 Arrêté concernant la garde des hospices militaires supprimés 26 germ.
Pièce 27 Arrêté fixant la date de l'exécution de l'arrêté du représentant Bourier-Eloy concernant la ration de pain des employés de l'hospice militaire de Laon 26 germ.
Pièce 28 Arrêté destituant le chirurgien major Cavalier 26 germ.
Pièce 29 Arrêté autorisant le payement de l'arriéré des appointements du médecin Roussille 28 germ.
Pièce 30 Arrêté réintégrant Philippe Hoyer, chirurgien-major au 18e régiment de cavalerie 29 germ.
Pièce 31 Arrêté prescrivant au Conseil de santé de donner son avis sur le maintien de Boy dans ses fonctions de chirurgien en chef de l'Armée du Rhin 30 germ.
Pièce 32 Arrêté mettant hors de la réquisition Joseph Michel Fabre pour être employé à la fonte des cloches à Avignon 1er flor.
Pièce 33 Arrêté maintenant le médecin Besnard à l'hôpital militaire de Rouen 2 flor.
Pièce 34 Arrêté permettant à Crépin et à Domain et Coulon pharmaciens de se retirer dans leurs foyers 2 flor.
Pièce 35 Arrêté autorisant le médecin Chartier à rester dans sa commune 2 flor.
Pièce 36 Arrêté annulant les nominations provisoires d'officiers de santé faites à l'Armée d'Italie ou pour l'expédition maritime (8 articles) 2 flor.
Pièce 37 Arrêté relatif aux officiers de santé mis en réquisition 2 flor.
Pièce 38 Arrêté réintégrant dans son emploi Gabriel Robert, directeur de l'hôpital de Narbonne 2 flor.
Pièce 39 Arrêté relatif à l'établissement dans l'hôpital dit de l'Orient, supprimé à Versailles d'un dépôt de 5 à 600 militaires convalescents 4 flor.
Pièce 40 Arrêté mettant hors de réquisition le médecin Barthélémy de l'Armée de la Moselle 4 flor.
Pièce 41 Arrêté mettant hors de réquisition le chirurgien Villemard fils 6 flor.
Pièce 42 Arrêté faisant compter au chimiste Brongniart 2000 livres pour se rendre à son postean III 6 flor.
Pièce 43 Arrêté ordonnant de payer 1200 livres à Arcambal commissaire ordonnateur pour frais de voyage 6 flor.
Pièce 44 Arrêté concernant le vol dans la caisse du directeur de l'hospice d'Assas à Nancy 6 flor.
Pièce 45 Arrêté accordant un congé de six décades au chirurgien Noslet 13 flor.
Pièce 46 Arrêté mettant à la retraite le médecin militaire Dufresnoy 13 flor.
Pièce 47 Arrêté maintenant aux mêmes grades et aux mêmes postes les officiers de santé de l'Armée de la Moselle 15 flor.
Pièce 48 Arrêté mettant hors de réquisition le chirurgien Ribet 15 flor.
Pièce 49 Arrêté mettant hors de réquisition l'élève en chirurgie Houri 15 flor.
Pièce 50 Arrêté accordant un congé de 4 décades à Groffier membre du Conseil de Santé 15 flor.
Pièce 51 Arrêté autorisant le chirurgien Protat à se retirer du service des armées 15 flor.
Pièce 52 Arrêté confirmant le congé absolu accordé le 30 vendémiaire au pharmacien Robert, neveu 17 flor.
Pièce 53 Arrêté accordant un congé de six décades au chirurgien Siret 18 flor.
Pièce 54 Arrêté relatif aux sucres approvisionnés à Bordeaux pour les hôpitaux militaires 18 flor.
Pièce 55 Arrêté décidant que Nicolas Michel sera remplacé temporairement dans les fonctions à l'hôpital militaire de Verdun 19 flor.
Pièce 56 Arrêté prescrivant la formation d'un hospice de convalescents à Borgomaro, à la Piera et d'un dépôt d'évacuation à Menton 19 flor.
Pièce 57 Arrêté relatif à l'augmentation d'appointements portée par l'arrêté des repr. Baudot et Chaudron-Rousau 19 flor.
Pièce 58 Arrêté relatif à l''évacuation du magasin des effets militaires de Verdun sur celui de Metz 20 flor.
Pièce 59 Arrêté mettant hors de réquisition J-B. Comte, chirrurgien à Roye 21 flor.
Pièce 60 Arrêté rapportant ceux du 17 niv. et du 21 vent. ordonnant l'établissement d'un hôpital militaire à Luneville 21 flor.
Pièce 61 Arrêté mettant hors de réquisition le pharmacien Gontard, de Spire 23 flor.
Pièce 62 Arrêté réintégrant dans ses fonctions le chirurgien Louvet 23 flor.
Pièce 63 Arrêté accordant une indemnité de 2000 livres à Dupont pour pertes dans un naufrage 24 flor.
Pièces 64 à 68 et 70 à 73 Neuf arrêtés suspendant la réquisition des officiers de santé qui sont employés aux armées et aux hôpitaux 29 flor.
Pièce 69 Arrêté autorisant le pharmacien Grille à quitter le service militaire pour s'occuper d'une faïencerie 29 flor.
Pièce 74 Arrêté réintégrant dans ses fonctions le médecin Caquean III 29 flor.
Pièces 75 à 79 Cinq arrêtés mettant hors de réquisition les pharmaciens Pia et Leconte, Marsillac médecin, Porta, directeur de l'hôpital de Mèze, Poudroux et Glène, commis d'hôpitaux 7 prair.
Pièce 80 Arrêté mettant fin à l'activité à l'Armée des Pyrénées occidentales du chirurgien en chef Duclos 7 prair.
Pièce 81 Arrêté destituant le pharmacien Toulotte de St Omer 8 prair.
Pièce 82 Arrêté fixant la ration de pain et de viande des officiers de santé et employés des hôpitaux militaires 8 prair.
Pièce 83 Arrêté autorisant le médecin Butor à se retirer à Boulogne 11 prair.
Pièce 84 Arrêté prescrivant aux directeurs des hôpitaux militaires de verser chacun dans la caisse des receveurs de district les sommes laissées par les militaires décédés sans héritiers 12 prair.
Pièce 85 Arrêté levant la réquisition sur le médecin de Fresnes Joyand, et le laissant libre de rester chez lui 12 prair.
Pièce 86 Arrêté autorisant l'allocation à la commune de la Penne de 1429 livres 1 sol 12 prair.
Pièce 87 Arrêté suspendant la réquisition du chirurgien Quelen 12 prair.
Pièce 88 Arrêté réquisitionnant le chirurgien Antoine Marge admis à l'école de chirurgie de Paris 12 prair.
Pièce 89 Arrêté autorisant le directeur de l'hospice d'Oléron à porter en dépense 4763 livres qui lui ont été volées 15 prair.
Pièce 90 Arrêté autorisant la commission des Secours à payer au chirurgien militaire Fraguière 800 livres 15 prair.
Pièce 91 Arrêté licenciant le médecin Lubert de l'Armée du Rhin 15 prair.
Pièce 92 Arrêté annulant celui de Robert représentant à Liége concernant les épreuves des officiers de santé 17 prair.
Pièce 93 Arrêté maintenant en fonctions de chaudronnier et étameur Germain Chavannes aux hôpitaux de Porrentruy - (Mont-Terrible) 17 prair.
Pièce 94 Arrêté accordant à des employés d'administration des hôpitaux militaires une indemnité de 18 livres par mois 19 prair.
Pièce 95 Arrêté autorisant Pelletier, chirurgien militaire à se retirer 20 prair.
Pièce 96 Arrêté confirmant la destitution de Gillot, dépensier des hôpitaux militaires de Valognes et son remplacement par Gillet 20 prair.
Pièce 97 Arrêté autorisant Claude Castelan, chirurgien militaire à se retirer 20 prair.
Pièce 98 Arrêté autorisant Biston, chirurgien militaire à se retirer 20 prair.
Pièce 99 Arrêté autorisant Lesellier, chirurgien au dépôt de Bourges à rester à son poste 24 prair.
Pièce 100 Arrêté autorisant Tétard chirurgien à l'Armée du Rhin à se retirer 24 prair.
Pièce 101 Arrêté destituant Tilloy, officier de santé à l'hospice militaire de l'Espérance, établi à la Rochellean III 24 prair.
Pièce 102 Arrêté décidant de confier l'administration de l'hôpital militaire de Barrau à l'Agence générale des hôpitaux militaires 24 prair.
Pièce 103 Arrêté accordant 1200 livres au district de Bellevue-les-Bains, département de Saône-et-Loire dont les habitants ont été mordus par un loup 24 prair.
Pièce 104 Arrêté destituant le cit. Crecial commis à l'hôpital de la Fraternité, à Strasbourg, sur le rapport du général Lagune 24 prair.
Pièce 105 Arrêté réquisitionnant Benoît employé à Lille pour le service du télégraphe 26 prair.
Pièces 106 à 111 Arrêté suspendant la réquisition de 5 officiers de santé 27 prair.
Pièce 112 Arrêté décidant que les congés de réforme ou de convalescence des officiers de santé militaires leur seront envoyés par la commission des secours publics 27 prair.
Pièce 113 Arrêté autorisant Bodin fils chirurgien de 3e classe à l'hôpital militaire du Gros Caillou à s'absenter 28 prair.
Pièce 114 Arrêté nommant Ferat, médecin à l'hôpital militaire de Strasbourg et le faisant remplacer provisoirement à Givet 29 prair.
Pièce 115 Arrêté accordant 7.607 livres d'indemnités à Navardet pour la perte de ses effets dans l'incendie de l'hôpital militaire des Républicains de Dunkerque et 120 livres à sa domestique 30 prair.
Pièce 116 Arrêté accordant un congé de deux mois à Viné pharmacien en chef de l'hôpital militaire de Bonn 30 prair.
Pièce 117 Arrêté supprimant les rations de vin, bière, cidre etc des employés des hôpitaux militaires 30 prair.
Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Identifiant de l'unité documentaire :
AF/II/281-AF/II/417/C - Dossier 2370

Archives nationales