Document d'archives : Séances.

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Organisation et participation : convocation, feuille de présence, délibérations, procès-verbaux, programme des études, notes, correspondance.

Identifiant de l'unité documentaire :

20120395/1-20120395/58 - 20120395/2-20120395/7

Description :

Mise en forme :
classement chronologique.