Document d'archives : . Déconcentration du secteur scolaire. 1978- 1997.
- Correspondance.
- Notes, notes manuscrites.
- Tableaux chiffrés.
-...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

. Déconcentration du secteur scolaire. 1978- 1997.
- Correspondance.
- Notes, notes manuscrites.
- Tableaux chiffrés.
- Projets de loi et de convention.
. Planification scolaire. 1986- 1991.
- Correspondance.
- Notes, notes manuscrites.
- Compte rendu de réunion
- Circulaires.
- Projet de mesure.
- Programme de stage.
- Liste des candidats.
-La planification scolaire depuis la décentralisation , MEN, 1991, 100 p.
. Recensement des procédures et prescriptions techniques opposables aux collectivités locales. 1980.
- Correspondance.
- Notes manuscrites.
- Projet de loi pour le développement des collectivités locales.
. Mise en place d'une politique d'équipement technologique dans les lycées. 1989- 1991.
- Correspondance.
- Notes, notes manuscrites.
- Tableaux chiffrés.
- Projets de loi et de convention.
. Demandes d'aide spécifique des communes pour la rénovation et la mise aux normes des établissements scolaires. 1994- 1997.
- Notes.
- Tableaux financiers.
- Rapports techniques.
. Régime juridique et financier de scolarisation à caractère médical. 1988- 1996.
- Correspondance.
- Notes, notes manuscrites.
- Projet de loi et de convention.

Identifiant de l'unité documentaire :

20040447/1-20040447/15 - 20040447/1

Fonctions :