Comptabilité du droit de marque :
Généralités de Tours et de Lyon (1781-1783); - Généralités de Tours, Lyon, Valenciennes, Caen (1784); - état des pièces d'étoffes de laine et autres fabriquées annuellement dans diverses inspections (1785); - produit du droit dans les généralités de Risin, Caen, Valenciennes, Lyon, Tours (1785); - Produit du droit dans les généralités de Tours, Rouen, Bretagne Orléans, Lyon, Caen, Alençon (1786).

Titre :
Comptabilité du droit de marque :
Généralités de Tours et de Lyon (1781-1783); - Généralités de Tours, Lyon, Valenciennes, Caen (1784); - état des pièces d'étoffes de laine et autres fabriquées annuellement dans diverses inspections (1785); - produit du droit dans les généralités de Risin, Caen, Valenciennes, Lyon, Tours (1785); - Produit du droit dans les généralités de Tours, Rouen, Bretagne Orléans, Lyon, Caen, Alençon (1786). - Produit du droit dans les généralités de Bordeaux, Limoges, Lyon, Poitiers, Tours, Dijon (1785); Bureau de marque à créer (1779); - Personnel; instruments destinés à la marque. 1779-1790
Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Identifiant de l'unité documentaire :
F/12/1-F/12/6740 - F/12/834

Archives nationales