Pièce 1Guerre- administration (Hôpitaux militaires) (chemise)an III vend.-frim.
Pièce 2 Arrêté mettant le séminaire d'Ormont (St-Dié) à la disposition de la Commission des [illisible]
Pièce 4 Lettre et pétition de la citoyenne Faure, mère d'un pharmacien ambulantan III 5 vend.

Titre :
Pièce 1Guerre- administration (Hôpitaux militaires) (chemise)an III vend.-frim.
Pièce 2 Arrêté mettant le séminaire d'Ormont (St-Dié) à la disposition de la Commission des [illisible]
Pièce 4 Lettre et pétition de la citoyenne Faure, mère d'un pharmacien ambulantan III 5 vend.
Pièce 5 Arrêté requérant Evrard, apothicaire à Paris de se transporter à Landrecies avec sa pharmacie pour y exercer son art 4 vend.
Pièce 6 Arrêté autorisant l'emploi de Parnit comme agent général des hospices de l'Armée du Nord 6 vend.
Pièce 7 Arrêté relatif à la démission de Bailleul, directeur de l'hospice militaire de Belfort 7 vend.
Pièce 8 Arrêté destituant Hazard commis dans l'hospice militaire de Soissons 7 vend.
Pièce 9 Arrêté fixant les frais de route attribués, aux officiers de santé qui accompagnent des malades 9 vend.
Pièce 10 Arrêté réintégrant dans leur service les frères Delange, officiers de santé, employés à l'hôpital de Maubeuge 14 vend.
Pièces 11, 12 Arrêtés autorisant Bergeret, pharmacien, et Ragneau, chirurgien à se retirer chez eux 19 vend.
Pièce 13 Arrêté autorisant Lousteau chirurgien major de la Martinique, à séjourner pendant trois décades à Paris 26 vend.
Pièce 14 Arrêté déclarant que dans son arrêté du 1er fruct. le Comité de Salut public n'a pas compris le "Feuilleton des décrets" 26 vend.
Pièce 15 Arrêté relatif aux congés à accorder aux militaires convalescents et à la disposition de l'arrêté du 5 vend. relatif aux membres des commissions exécutives 28 vend.
Pièce 16 Pétition Gérard pour un emploi dans les hôpitaux militaires 29 vend.
Pièce 17 Arrêté autorisant le pharmacien Castel à rester chez la veuve Dupont pour continuer son commerce 29 vend.
Pièce 18 Arrêté autorisant le chirurgien Bibilier à rester à Meaux, chef de l'hospice militaire 29 vend.
Pièce 19 Arrêté autorisant l'expédition au chirurgien Lemaire de la permission de se retirer chez lui 30 vend.
Pièce 20 Arrêté de non lieu de délibération sur la réclamation Delazoy 30 vend.
Pièce 21 Arrêté décidant qu'il ne sera mis à la marmite, dans les hospices militaires, qu'autant de livres de viande qu'il y a de malades 30 vend.
Pièce 22 Arrêté ordonnant d'employer à la confection des boites de médicaments le médecin Daignan 1er brum.
Pièce 23 Arrêté ordonnant de prendre dans les bataillons, le nombre d'infirmiers nécessaire au service des hôpitaux à la suite des armées 4 brum.
Pièce 24 Arrêté des Comités de Salut public et des Finances relatif à la préparation du mercure au magasin de pharmacie de la maison nationale du Champ de Mars 4 brum.
Pièce 25 Arrêté autorisant les officiers de santé en chef à délivrer des certificats de convalescence 5 brum.
Pièce 26 Arrêté ordonnant de payer 400 livres au pharmacien Posselin 7 brum.
Pièce 27 Arrêté autorisant le chirurgien Bigot à rester à Parisan III 11 brum.
Pièce 28 Arrêté destituant le pharmacien Yon 11 brum.
Pièce 29 Arrêté autorisant le chirurgien Drouault à se rendre à La Flèche 13 brum.
Pièce 30 Arrêté autorisant le pharmacien Bourgogne à se retirer chez lui 14 brum.
Pièce 31 Arrêté autorisant le chirurgien Party à se retirer chez lui 14 brum.
Pièce 32 Arrêté autorisant le pharmacien Crinon à se retirer chez lui 14 brum.
Pièce 33 Arrêté autorisant Le Roux employé à l'hôpital militaire de Codotel à se retirer chez lui 14 brum.
Pièce 34 Arrêté rétablissant le citoyen Roubaud dans ses fonctions de chirurgien de 1ère classe 17 brum.
Pièce 35 Arrêté autorisant Daumesnie à rester à Caen 20 brum.
Pièce 36 Arrêté destituant le citoyen Duprez 21 brum.
Pièce 37 Arrêté réintégrant Pointurier comme directeur de l'hôpital de Verdun 21 brum.
Pièce 38 Arrêté autorisant Roger à rester à Blamont 21 brum.
Pièce 39 Arrêté demandant aux officiers de santé destinés au service de la Marine de fournir les mêmes preuves de capacité que les officiers de santé des armées 21 brum.
Pièce 40 Arrêté requérant Saudenest pour travailler sous les ordres du Comité dans la partie administrative des hôpitaux militaires 24 brum.
Pièce 41 Arrêté destituant Pierre Jivilis, pharmacien 27 brum.
Pièce 42 Arrêté faisant payer à Alex Stocquart, médecin 2700 livres de rétribution de soins 27 brum.
Pièce 43 Arrêté réintégrant provisoirement la veuve Royer dans sa place de garde-magasin de l'hôpital de Verdun 27 brum.
Pièce 44 Arrêté autorisant Melville, pharmacien à se retirer chez lui 28 brum.
Pièce 45 Arrêté ordonnant de restituer à Mandavy sa trousse et ses instruments de chirurgie 28 brum.
Pièce 46 Arrêté ordonnant de payer à Siméon 800 livres pour son voyage à Bruxelles 28 brum.
Pièce 47 Arrêté maintenant Laporte dans sa place de directeur de l'hôpital militaire de Sarre-libre 30 brum.
Pièce 48 Arrêté confirmant celui pris par Bo le 23 mess., relatif au changement de Fleury 30 brum.
Pièce 49 Arrêté suspendant Dupont de ses fonctions 30 brum.
Pièce 50 Arrêté autorisant l'Agence des hôpitaux militaires à accepter la soumission de Delarbre pour 450 poëles
Pièce 51 Arrêté faisant fournir 3000 livres au district de Dreux pour les malades indigents atteints par une épidémie 6 frim.
Pièces 52, 53 Pétition de Moussu, pharmacien à Beauvais 7 frim.
Pièce 54 Arrêté annulant celui pris à Cette le 15 vend. relatif à des réquisitions dans les départements de l'Hérault, du Gard, de Vaucluse et de l'Aveyronan III 8 frim.
Pièce 55 Arrêté autorisan Géry à s'absenter pendant deux mois 9 frim.
Pièce 56 Arrêté relatif au traitement des officiers de santé employés et sous employés des hôpitaux militaires, qui ont été destitués, suspendus ou incarcérés et remis en liberté et réintégrés 9 frim.
Pièce 57 Arrêté décidant que l'imprimerie de Baudel et, Eberhard et Pougin reprendra son activité 9 frim.
Pièce 58 Arrêté chargeant la Commission des secours publics et les autorités constituées de Mortain, Vire, Coutances et Carentan d'obtempérer aux réquisitions qui leur sont faites 9 frim.
Pièce 59 Arrêté relatif aux conditions de traitement des maladies vénériennes 13 frim.
Pièce 60 Arrêté réintégrant dans son grade Rousille Chamseru, médecin 13 frim.
Pièce 61 Arrêté donnant un atelier commun rue de Varennes, à Le Gros, Sounech et Oudet pour travailler aux membres mécaniques à l'usage des défenseurs de la patrie 16 frim.
Pièce 62 Arrêté suspendant l'ordre de départ de David, médecin, Riqueste, pharmacien, nommés à l'Armée des Antilles 16 frim
Pièce 63 Arrêté réintégrant dans ses fonctions Mollet, médecin à l'Armée du Nord 16 frim.
Pièce 64 Arrêté ordonnant de fournir aux administrateurs du district de Calais 1.500 livres pour les indigents attaqués par l'épidémie 16 frim.
Pièce 65 Arrêté autorisant Foucher, pharmacien à Metz à s'absenter pendant 3 décades pour aller à Caen vaquer à ses affaires 17 frim.
Pièce 66 Arrêté autorisant la démission de Silly, chargé du service de l'hôpital auxiliaire de Metz 26 frim.
Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Identifiant de l'unité documentaire :
AF/II/281-AF/II/417/C - Dossier 2368

Archives nationales