Document d'archives : -Orientation budgétaire pour 1990 du ministère de la Culture et préparation de la loi de finances 1991.
Relations avec les...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

-Orientation budgétaire pour 1990 du ministère de la Culture et préparation de la loi de finances 1991.
Relations avec les autres ministères :
-Education nationale : notes et courrier au sujet du débat budgétaire au parlement ; projet de loi de fniances pour 1993 sur l'enseignement scolaire et supérieur ; projet de salle de spectacle dans le cadre d'une convention de développement avec la ville de Nîmes, 1992 ; délivrance de diplôme d'aéronautique et la gestion d'un centre d'enseignement technique, 1992.
-Ministère de la Défense/ Marine nationale : projet de création de la cité navale de Cherbourg, 1991.
-Ministère de l'intérieur : réunion en vue de la préparation des lettres de mission des préfets récemment nommés 1991 ; situation de l'emploi à Blois ; inscription automatique des jeunes sur les listes électorales ; désignation d'un sous-préfet chargé du développement industriel local dans l'arrondissement de Vendôme, 1989.
-Ministère du travail : projet de décret relatif au conseil national des missions locales 1990.
-Groupe de travail "Transmission des exploitations", rapport à Monsieur Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, 1989.
Dossiers DRAC :
-Notes et courrier aux préfets de région et directeurs régionaux des affaires culturelles concernant la préparations des réunions des directeurs régionaux., 1989/1991 ; note au directeur du cabinet : actions de communication sur les activités des DRAC, 1989 ; nomination de conseillers pour la musique et la danse 1990 ; comités régionaux d'experts/Théâtre 1989 ; compte-rendu de la réunion du groupe de travail des DRAC du 24/01/1990 ; réunion du 1 mars 1989 des DRAC-convention Culture/Tourisme protocole d'accord 1989, réunion des DRAC du 17/11/1989 ; lettre du ministre aux DRAC programme-cadre des DRAC à horizon 2000-1991.
Dossiers par région :
ALSACE
-Arrêté de nomination du DRAC, 1991. ; convention de développement Culturel entre l'Etat et la ville de Sélestat 1988 ; fiche de poste de la DRAC d'Alsace 1989 ; rapport de présentation des services de la DRAC, bilan et perspectives 1988/1989.
-Nomination d'un conservateur régional des monuments historiques, 1988.
AQUITAINE
Vacances d'un emploi de DRAC, 1992 ; lettres de candidature au poste de DRAC, 1992 ; projet de voyage en suède des élèves du lycée Forestiers, 1991 ; informations sur les actions et les projets du MCC, 1990.
AUVERGNE
-Schéma d'action régional, 1992 ; festival Arts Sacrés (demande d'aide financière, 1991, aménagement archéologique au sommet du Puy de Dôme, 1989 ; intervention en faveur de l'association loisirs et culture, 1991, notes au ministre de la Culture : réunion du 10 juillet 1989 ; note sur le projet d'administration déconcentrée des services territoriaux de l'Etat 1990.

Identifiant de l'unité documentaire :

19940052/1-19940052/9 - 19940052/4