Document d'archives : Recueils Politique 27 à 31 ; recueils « Politique et administration » ; « Politique Espagne » ; « Politique Marine ».

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Politique 27.
  • Baron Massias, Philosophie réclamée par les besoins de notre époque. Paris, 1842, 40 p.
  • De la magistrature sous la république. Paris, 1849, 20 p.
  • A. Maurize, Des conditions de l'ordre social en France et en Europe. Paris, 1849, VI-220 p.
  • Raudot, De la décadence en France. Paris, 1850, III-188 p.
  • L'intérêt de la France dans la question du Schleswig-Holstein. Paris, 1850, 112 p.
  • F. D., Méthode pour servir à la recherche des principes généraux de l'économie sociale. Lyon, 1850, 111 p.
Politique 28.
  • B.-J. Legat, De la légalité dans la prorogation des pouvoirs présidentiels. Paris, 1851, 15 p.
  • Notre politique. Paris, 1850, 47 p.
  • B. Périer, Moyens d'assurer la prospérité d'un état. Paris, 1851, 24 p.
  • Docteur Jules Guyot, Coup d'œil sur la situation. Paris, 1847, 48 p.
  • Qu'est-ce que le retour à l'empire ? Paris, sans date, 23 p.
  • Adrien Féline, Projet de pétition demandant l'appel au peuple.... Paris, 1851, 13 p.
  • Édouard Laboulaye, La révision de la Constitution.... Paris, 1851, 128 p.
  • Victor de Nouvion, La situation (extrait du Courrier de la Somme, juillet-octobre 1850). 100 p.
  • F. Alliot, Nouvelles lettres philosophiques de la Montagne.... Senlis, sans date, 102 p.
  • Victor Foucher, Le suffrage universel et la loi du 31 mai 1850. Paris, sans date, 14 p.
  • Alfred de Brossard, De la souveraineté française selon l'histoire. Paris, 1851, 231 p.
  • Alfred Nettement, Histoire du coup d'état du 18 fructidor an IV (extrait de l'Opinion publique). Paris, sans date, 46 p.
  • Gandon, Que serait une société sans Dieu, sans gouvernement et sans propriété ? Paris, 1851, IV-91 p.
  • Bernard Rey, Coup d'œil..., sur les hommes et les choses. Paris, 1850 151 p.
  • V. Schoelcher, Abolition de la peine de mort. Paris, 1851, 47 p.
  • Albert de Broglie, 1852 et la révision de la Constitution (extrait de la Revue des Deux-Mondes, 14 mai 1851). 20 p.
  • Albert de Broglie, Le Moyen-Age et l'Église catholique (extrait de la Revue des Deux-Mondes, 1er novembre 1852). 40 p.
Politique 29.
  • Gandon, Réfutation... de l'association universelle basée sur le matérialisme. Paris, 1850, 39 p.
  • Gand, Traité du droit constitutionnel positif de la France.... Paris, 1842, XIV-48 p.
  • Franz de Champagny, Du livre de la Démocratie en France, de M. Guizot (extrait du Correspondant du 21 janvier 1849). 15 p.
  • C. de Jocas, Comment la république est possible. Paris, 1849, 72 p.
  • J.-L. Vaisse, Au Saint-Père le pape Pie IX. Paris, sans date, 8 p.
  • J. Henry, Réponse à M. Randoing... courtiers de commerce. Paris, 1849, 168 p.
  • A. Huet, Une modification à la loi électorale. Paris, 1850, 8 p.
  • Léon de Montbeillard, Le système électoral (suite). Paris, 1850, 8 p.
  • Conseil général du département du Nord. Séance du 5 décembre 1848. Proposition de M. Jules Brame.... 16 p.
  • Jules Delalain, Proposition de modifications à la loi sur les journaux et écrits périodiques. Paris, 1850, 10 p.
  • Duchatel, Discours... Chambre des Députés. Séance du 25 janvier 1848. 29 p.
  • Guizot, Discours... Chambre des Pairs. Séance du 15 janvier 1848. 16 p.
  • Duc de Broglie, Discours... Chambre des Députés. Séance du 13 janvier 1848. 20 p.
  • Vicomte de Kervily, De la liberté de la presse. Paris, sans date, 16 p.
  • Goupy, Répertoire. Paris, 1848, 38 p.
  • Baillet, Essai sur les moyens de sortir du gâchis. Rouen, 1848, 15 p.
  • Gustave Chaudey, De la formation d'une véritable opposition constitutionnelle. Paris, 1848, 69 p.
  • Anot de Maizières, Seizième lettre d'Icilius. Versailles, sans date 58 p.
  • Quelques mots sur le système électoral. Vannes, sans date, 41 p.
  • A. Nougarède de Fayet, De l'inviolabilité et de la responsabilité du chef du pouvoir exécutif. Paris, 1850, 16 p.
  • Qu'est-ce que le suffrage universel ? Paris, sans date, 31 p.
Politique 30.
  • Augustin Cochin, Paris, sa population, son industrie. Paris, 1864, 86 p.
  • Procureur général Dupin, Cour de Cassation... Affaire Mirès et Siméon... Conclusions orales. Paris, [1862], 30 p.
  • Antoine Passy, Société... d'agriculture de France. Notice biographique sur M. Destutt de Tracy. Paris, 1864, 20 p.
  • Application du système de Mettray aux colonies agricoles d'orphelins et d'enfants trouvés. Paris, sans date, 7 p.
  • Demetz, Notice sur la colonie agricole de Mettray. Tours, sans date, 15 p.
  • R. Paris, La vérité sur le service des ambulances après la bataille de Solférino. Paris, 1864, 7 p.
  • Casimir Pérler, Quelques réflexions à propos de la prochaine session des conseils généraux. Paris, 1864, 15-32 p.
  • Ch. Fliniaux, La grève. Les patrons et les ouvriers. Paris, 1865, 15 p.
  • Ch. Giraud, De la réorganisation de l'École des Beaux-Arts. Paris, 1864, 63 p.
  • Courtat, La peine de mort. Poème. Paris, 1864, 50 p.
  • Considérations sur les banques d'émission. Paris, sans date, 59 p.
  • Reverchon, Conseil d'État. Décret organique (extrait de la Revue pratique de droit français, 15 avril 1864). 24 p.
  • Ed. de La Barre Duparcq, L'art militaire pendant les guerres de religion. Paris, 1864, 129 p.
  • De l'administration militaire en 1863. Paris, 1863, 14 p.
  • Demetz, Résumé sur le système pénitentiaire. Paris, sans date, 48 p.
  • Balard, Pétition au Sénat. Le privilège et le droit. Paris, 1864, 13 p.
  • Notice sur la colonie agricole de Mettray. Paris, sans date, 31 p.
  • Protestation contre les opérations électorales... (Libourne). Paris, 1863, 80 p.
Politique 31.
  • Le procès des treize en appel. Paris, 1864, 368 p.
  • Salmon, Étude sur M. le comte de Serre. Paris, 1864, 271 p.
  • Réclamations des élèves de l'École des Beaux-Arts. Paris, 1864, 44 p.
  • Albert Decrais, Éloge de M. de Vatimesnil. Paris, 1864, 45 p.
  • De Ségur-Dupeyron, La France, l'Angleterre et l'Espagne après la guerre de sept ans. Paris, 1866, 108 p.
  • A. Deschamps, La convention de Gastein. La France et l'Allemagne. Paris, 1865, 159 p.
Politique et administration 1.
  • A. de Vidaillan, De l'éligibilité à trente ans. Paris, 1829, 86 p.
  • Armand Séguin, Résultat et conséquences du choix des directions possibles de notre puissance amortissante. Paris, 1829, 32 p.
  • David Hume, Histoire abrégée de la session de 1828. Paris, 1829, 15 p.
  • Mémorandum pour la session de 1830. Paris, 1829, 16 p.
  • Gasc, Observations sur le rapport au roi et sur l'ordonnance du 26 mars 1829, Paris, 1829, 23 p.
  • L. Jousselin, Examen du budget des Ponts et Chaussées pour l'année 1830. Paris, 1829, 93 p.
  • Comtesse de Bradi, Pétition... et mémoire..., droits que peuvent exercer les autorités militaires suisses en France. Paris, 1829, 19 p.
  • L.-F.-G. de Cazaux, Politique. La législation qui s'oppose à l'entrée des produits étrangers est-elle favorable ou défavorable aux Français ? Toulouse, sans date, 8 p.
  • Anthelme Costaz, De l'état actuel de la banque de France. Paris, 1828, 36 p.
  • Trois lettres adressées sur un mexicain à Messieurs les rédacteurs du Courrier des Pays-Bas. Sans lieu ni date, 32 p.
  • Marquis de Chabannes, Déclaration de guerre..., aux journalistes et au ministère. Paris, sans date, 4 p.
  • De l'étude des autorités. Paris, 1829, 132 p.
  • Girette, Canal d'Aire à la Bassée. Note sur la concession à perpétuité. Paris, sans date, 10 p.
  • Girette, Canal d'Aire à la Bassée. Note sur le projet de loi. Paris, sans date 10 p.
  • Girette, Canal d'Aire à la Bassée. Note sur le projet de loi...
  • N.-J. Faure, Lettre... à Mgr le cardinal, prince de Croy... en faveur des aveugles. Paris, 1829, 24 p.
Politique et administration 2.
  • Décret de la Convention nationale n° 1809. An II. 2 p.
  • Koechlin, Réponse à l'accusation..., contre M. Koechlin.... Paris, 1823, 66 p.
  • Le Mea Maxima Culpa des émigrés, des royalistes et des chevaliers de l'éteignoir.... Paris, sans date, 2 p.
  • Extrait du registre des délibérations du Conseil général du département de la Nièvre.... 15 octobre 1814, 6 p.
  • Léon de Chanlaire, Requête.... Paris, 1823, 26 p.
  • Mémoire à consulter pour M. le baron Merlin... et consultation. Paris, 1821, 70 p.
  • Armand Séguin, Observations sur la vente des 23.114.516 francs de rentes. Paris, 1823, 39 p.
  • Armand Séguin, Fragment d'un nouvel écrit sur les finances. Paris, 1823, 31 p.
  • Réclamation pour les canaux de Briare, Loing et d'Orléans. Paris, sans date, 11 p.
  • Dageville, Observations... canal de Saint-Maur (accompagné d'une note manuscrite). Paris, 1822, 7 p.
  • Ministère de l'Intérieur. Collèges royaux. Instructions sur l'admission. 2 p.
  • Prospectus des écoles royales d'arts et métiers. Paris, 1822, 4 p.
  • Rapport... sur la demande d'une partie de la rive gauche de la Liane, par la commune de Boulogne. Boulogne, 1822, 43 p.
  • Compte rendu... 1822... de la Société de charité maternelle de Paris. Paris, 1823, 15 p.
  • Assemblée générale de la Société charitable des écoles chrétiennes du 10e arrondissement.... 15 février 1823. 20 p.
  • Prospectus de la compagnie d'assurances sur la vie des chevaux. Paris, 1821, 4 p.
  • Baron D..., Projet d'une association entre les propriétaires de troupeaux de bêtes à laine. Paris, 1823, 8 p.
  • Agence générale des placements sur les fonds publics. Circulaire. Paris, 1823, 5 p.
  • Notice sur l'Association de Saint-Joseph en faveur des ouvriers. Paris, sans date, 2 p.
  • Précis de la séance tenue le 10 avril 1822 pour la troisième assemblée du Conseil général de la Compagnie d'assurance contre l'incendie. 2 p.
  • Conseiller d'État Hély d'Oissel, lettre autographe signée. Mars 1823.
  • Observations sur les travaux et les dépenses de la nouvelle salle de l'Académie royale de musique. Paris, 1823, 26 p., tableau.
  • Observations sur la construction d'une salle d'opéra. Paris, 1820, 4 p.
  • Administration des douanes. Année 1818. Tableau des marchandises étrangères importées en France.... 12 p.
  • Achat, renouvellement..., en blé-froment, pour le compte de la Caisse syndicale des boulangers de Paris. Paris, 1820, 16 p.
  • Gazette officielle. No 7. Année 1815. 3 p.
  • Félix-D. Cabello, Au souvenir immortel de S.A.R. Monseigneur le duc de Berry. Pompe funèbre.... Paris, 1820, 1 p.
  • Arrondissement du Vigan. Nîmes, 1811, 1 planche.
  • Arrondissement de Nîmes. Nîmes, 1811, 1 planche.
  • Arrondissement d'Uzès. Nîmes, 1811, 1 planche.
  • Arrondissement d'Alais. Nîmes, 1811, 1 planche.
  • Tableau indicatif des jours de départ de Paris des courriers et messageries royales..., des lettres, des voitures publiques..., de l'emplacement et désignations des théâtres et spectacles.... Sans date, 1 planche.
  • Jomard, Rapport... sur les machines à graver en taille douce (extrait du Bulletin de la Société d'encouragement, no CCXXIX). 15 p., planche.
Recueil Politique Espagne.
  • J. Fievée, De l'Espagne et des conséquences de l'intervention armée. Paris, 1824, X-127 p.
  • F. Caze, La vérité sur l'Espagne. Paris, 1825, 104 p.
  • L'unique moyen de pacifier l'Espagne. Paris, 1825, 18
  • E. M..., Encore un mot sur l'Espagne. Paris, 1825, 54 p.
  • Note sur la situation de l'Espagne. Paris, 1824, 78 p.
  • Supplément aux réflexions sur la situation de l'Espagne.... Paris, sans date, 20 p.
  • N.-D. de Salvandy, Du parti à prendre envers l'Espagne.... Paris, 1824, 52 p.
  • Duvergier de Hauranne, Coup d'œil sur l'Espagne. Paris, 1824, 40 p.
Recueil Politique Marine.
  • Vicomte de Martignac, Réplique pour M. le prince Jules de Polignac... Cour des Pairs.... Paris, 1830, 40 p.
  • Défense de M. le prince Jules de Polignac. Paris, 1830, 179 p.
  • Général Valazé, Opinion... Chambre des Députés. Session de 1837. 16 p.
  • Baron Volland, Précis... sur l'affaire des invalides. Paris, 1836, 24 p.
  • Gustave Delvigne, Exposé d'un nouveau système d'armement pour l'infanterie. Paris, 1836, 120 p.
  • Charles Bormann, Considérations et expériences sur le tir des obus à balles. Paris, 1836, 31 p., planche.
  • Notices statistiques sur les colonies françaises, imprimées par ordre de M. le vice-amiral de Rosamel, ministre secrétaire d'État de la marine et des colonies. Paris, 1837, 248 p.
  • De la marine militaire.... (extrait des Annales maritimes et coloniales de 1837). 77 p.
  • États de population, de cultures et de commerce relatifs aux colonies françaises pour l'année 1835 (extrait des Annales maritimes et coloniales, 1837). 88 p.

Identifiant de l'unité documentaire :

138AP/1-138AP/193, 138AP/194/1, 138AP/194/BIS, 138AP/195-138AP/370 - 138AP/364

Inventaire d'archives :