Dispositions générales sur les affaires religieuses et notamment en Piémont, nombre des évêchés, etc. 14-15 avril 1810.

Institution :
Archives nationales (annuaire du service) [site web d'origine]
Identifiant de l'unité documentaire :
AF/IV/1-AF/IV/1089/B - Dossiers n°19-24

Archives nationales