Document d'archives : S. 1792
Contenu :
<p>Relié avec les M. de l'état civil de l'an IX-an X et les D. et TD. de 1793-an X.</p>
Cote :
6 E 162 5
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
<p>2003</p><p>Original non communicable depuis </p>
<p>Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales </p>
Observations :
<p>Numérisation en couleur à partir des originaux</p>