Document d'archives : . 1823-1832
Contenu :
<p>Contient aussi les NMD.</p>
Cote :
6 E 464 7
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
<p>2008</p><p>Original non communicable depuis </p>
<p>Voir 7 E 464 : Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales </p>