Document d'archives : Chambre régionale des comptes de Languedoc Roussillon : observations définitives, ville de Montpellier, exercices (1989),...

Titre :

Chambre régionale des comptes de Languedoc Roussillon : observations définitives, ville de Montpellier, exercices (1989), commentaires de la ville de Toulouse (1996), communication provisoire sur les comptes et la gestion de l'association Montpellier Languedoc Roussillon Technopole exercices (1985 à 1990). Société d'équipement de la région Montpelliéraine : chambre régionale des comptes et la gestion exercices (1983 à 1989). Observations définitives sur la gestion de l'association de gestion des opéras de Montpellier exrecices (1989 à 1993), CCAS (1999), réponses aux observations provisoires de la chambre régionale des comptes et la gestion de la ville de Montpellier pour les exercices (1985 à 1988), code des juridictions financières (partie législative), règles générales de procédure (1999).

Cote :

669 W 22

Inventaire d'archives :

669W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
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