Document d'archives : Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 3e arrondissement. Zone d'aménagement...
Contenu :
Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 3e arrondissement. Zone d'aménagement concertée (ZAC) Villette - P. Bert.
- Etude préalable [1980].
- Dossier de "création-réalisation" (1984).
- Projet : délibérations, certificat administratif, arrêté préfectoral, Bulletin municipal officiel, rapport au Conseil municipal, dossier d'élaboration du plan d'aménagement de zone (1984-1988).
- Montage du dossier. Réunions : comptes rendus, note de synthèse, étude financière (1988-1989).
- Suivi : Bulletin municipal officiel, correspondance (1985-1988).
- Comité de pilotage. Réunions : ordres du jour, comptes rendus, plans, correspondance (1980-1988).
Cote :
1767W/24
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
DUA : 5
Langues :
Français