Document d'archives : . Administration.
. Relations du MEN avec d'autres institutions. 1992-2002.
- Correspondance :
. avec le parlement.
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Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

. Administration.
. Relations du MEN avec d'autres institutions. 1992-2002.
- Correspondance :
. avec le parlement.
. avec la direction générale des Finances et du Contrôle de gestion.
. avec la direction des Personnels enseignants des lycées et collèges.
. avec les rectorats et les académies.
. Circulaires, décrets et projets de décrets. 1992-1995.
- Correspondance.
- Note au ministre.
- Notes manuscrites.
- Circulaires administratives.
- Décrets et projets de décrets.

Identifiant de l'unité documentaire :

20040447/1-20040447/15 - 20040447/5

Fonctions :