Document d'archives : Sans titre

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Congés de longue durée 1950-1972 Cas particuliers de congés de longue durée, 1951-1972 ; notes, 1953 ; amélioration de la procédure d'octroi des congés de longue durée, note, 1953 ; congés de longue durée pour maladie mentale aux agents atteints d'éthy- lisme, notes, 1956 ; "Essai pour une définition des maladies mentales en vue de l'octroi de congés de longue durée", notes,, 1957 ; possibilité d'obtenir un service à mi-temps après un congé de longue durée au titre des maladies mentales, lettre, 1957 ; article de''L'Humanité" sur les statistiques des congés de longue durée dans les PTT, note, 1957 ; "Les congés de longue durée et les maladies mentales", extrait de PTT solidarité n°46, janvier 1958 ; évolution dans l'administration de certaines maladies ouvrant droit à congé de longue durée (tuberculose, maladies mentales), note, 1958 ; circulaire du 9 mai 1961 relative aux congés de longue durée au titre des maladies mentales ; congés de longue durée pour maladie mentale, nombre et pourcentage par âge et par sexe au 1er octobre 1967 ; congés de longue durée pour maladie mentale au cours du premier trimestre 1969, tableaux, octobre 1969 ; nouvelles fiches de signalisation des congés de longue durée pour affection cancéreuse, s.d.

Identifiant de l'unité documentaire :

19890032/1-19890032/55 - 1