Document d'archives : Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Hérard - Outrages rébellion envers la force armée ; Jouen - Désertion à...
Titre :
Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Hérard - Outrages rébellion envers la force armée ; Jouen - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Lambard - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Lambert - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Lasselin et autres - Outrages, voies de fait, rébellion envers la force armée ; Lavaud - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Lebreton - Vol à l'aide de fausse clef ; Lecas - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Lemaire - Outrages et menaces envers un supérieur ; Lobet - Désertion à l'intérieur en temps de paix
Contenu :
Tribunal militaire ;Conseil de guerre de la 8ème région ;Versement de Lyon n°987 de mai 1960
Cote :
3R/175
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur : Conseil de guerre de la 8ème région
Description :
Critères de sélection :
Date de révision : 1937
Conditions d'accès :
Communicable
Langues :
Français
Description physique :
Papier