Document d'archives : Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Antoine - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Aufort - Insoumission à...

Institution de conservation :

Archives départementales du Cher

Title:

Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Antoine - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Aufort - Insoumission à la loi sur le recrutement ; Baudry - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Berger - Attentat à la pudeur sur une jeune fille ; Buiron - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Chuche - Refus d'obéissance, bris de clôture et d'objets de casernement ; Costerousse - Vol, faux en écritures authentiques et publique ; Cugny - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Devic - Insoumission à la loi sur le recrutement ; Dorget - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Froux - Insoumission à la loi sur le recrutement ; Gelly - Insoumission à la loi sur le recrutement ; Guyollot - Désertion à l'intérieur en temps de paix

Contenu :

Tribunal militaire ;Conseil de guerre de la 8ème région ;Versement de Lyon n°987 de mai 1960

Identifiant de l'unité documentaire :

3R/109

Informations sur le producteur :

Producteur : Conseil de guerre de la 8ème région

Description :

Critères de sélection :
Date de révision : 1919

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Description physique :

Papier
    • Dossiers des affaires jugées en Conseil de Guerre : Antoine - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Aufort - Insoumission à la loi sur le recrutement ; Baudry - Désertion à l'intérieur en temps de paix ; Berger - Attentat à...