Document d'archives : Courrier départ : enregistrement des lettres aux et sur les assemblées provinciales et d'autres lettres des ministres des...

Institution de conservation :

Archives nationales

Title:

Courrier départ : enregistrement des lettres aux et sur les assemblées provinciales et d'autres lettres des ministres des Finances de Lessart (Claude-Antoine de Valdec) et des Contributions publiques Louis-Hardouin Tarbé.

Contenu :

Pièce 1 : chemise du dossier ;
pièces 2-4 et 6 : cahiers d'enregistrement du courrier départ aux et sur les assemblées provinciales : 24 septembre 1787-10 juillet 1788 ; 13 juin-31 décembre 1788 ; 5 janvier-31 décembre 1789 ; 4 janvier 1790-21 avril 1791 ;
pièce 5 : enregistrement du courrier départ, ministère de de Lessart (1er juillet-1er septembre 1790) ; pièce 7 : enregistrement du courrier départ, ministère des Contributions publiques (Tarbé) (1er juin-25 octobre 1791).

Identifiant de l'unité documentaire :

H//1603

Description physique :

Importance matérielle :
1 pièce de couverture portant sur la tranche une étiquette avec inscription « Calpins pour l'enregistrement des départs des lettres concernant les assemblées provinciales, 1787-1791 », et 6 cahiers. Les articles H//1602 et H//1603 sont matériellement réunis en un seul carton. Les cahiers pièces 4 et 6 sont décousus et forment respectivement deux et trois pièces.