Document d'archives : Arrêtés municipaux (1942-1970). Affaires communales (1944-1970). Aliénations, ventes, acquisitions, cessions et échanges de...

Institution de conservation :

Archives départementales de Saône-et-Loire

Title:

Arrêtés municipaux (1942-1970). Affaires communales (1944-1970). Aliénations, ventes, acquisitions, cessions et échanges de parcelles de terrains (1946-1970). Baux (1945-1970). Dons et legs (1948). Personnel (1943-1963). Cimetière, désaffectation d'emplacements pour concessions perpétuelles, tarif des concessions et des frais d'inhumation des corps des victimes de guerre : délibérations municipales (1943-1969). Mairie, travaux de réfection et de transformation : délibérations municipales, procés-verbal d'adjudication, devis descriptifs et estimatifs, marché de gré à gré, plans (1941-1963). Bureau de poste, travaux de réparations : délibérations municipales, devis (1962-1970). Bâtiments scolaires, travaux de réparations aux écoles et réfection de la toiture de la cantine : délibérations municipales, subventions, marchés et traités de gré à gré, devis (1948-1970).

Identifiant de l'unité documentaire :

1103 W 243

Inventaire d'archives :

Nom de lieu :